Réglement
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Réglement

Dans un souci de préserver les éléments constitutifs matériels et moraux de la Bibliothèque Centrale Universitaire afin d’assurer la pérennité de cet espace intellectuel et scientifique et en vue de protéger les droits des lecteurs, le règlement intérieur intervient pour définir certaines normes qui doivent être observées et respectées par les usagers de la Bibliothèque. Règlement intérieur.

Article 1 : accès à la Bibliothèque
Pour utiliser les services de la Bibliothèque Centrale, il faut y être inscrit.
L’accès aux locaux de la Bibliothèque est soumis à un système de contrôle d’accès  règlement il est donc conditionné à la présentation de la carte d’inscription annuelle à la  Bibliothèque Centrale Universitaire aux agents habilités à cet effet.
L’inscription à la Bibliothèque vaut pour l’année Universitaire en cours pour :
  • Les étudiants inscrits à l’Université Djilali Liabès de S.B.A (graduation et post-graduation)
  • Les enseignants et chercheurs de l’Université Djilali Liabès de S.B.A
  • Les personnels de l’Université
  • Les lecteurs autorisés (inscription payante pour le prêt).
Le montant des droits d’inscription pour les lecteurs autorisés est fixé par les services des finances et approuvé par la Direction .Dans tous les cas , la période de validité, au maximum de 10 mois, est réglée sur l’année universitaire en cours ( du 1er Septembre au 30 Juin )  .

Tout lecteur se trouvant en Bibliothèque doit être en mesure de présenter sur demande du personnel, sa carte de lecteur ou, à défaut, sa carte d’étudiant, sa carte professionnelle. Dans le cas contraire, le lecteur se verra exclure de la Bibliothèque, cette exclusion pourra être accompagnée d’une interdiction de prêt.

Article 2 : ouverture de la Bibliothèque
Les horaires d’ouverture et de fermeture de la Bibliothèque sont portés à la connaissance du public par voie d’affichage et à travers le site WEB de l’Université Djilali Liabès de S.B.A.
Le calendrier général est fixé chaque année(consulté dépliant).

Article 3 : accès aux documents (consultation et prêt)
Les conditions de prêt et de consultation spécifiques à chaque type de documents sont portées à la connaissance des usagers par voie d’affichage, diffusion de guides de lecteurs  et/ou à travers le site WEB de l’Université S.B.A.
· Pour toute opération de prêt, la carte de lecteur est exigée.
· La carte du lecteur est strictement personnelle.
· Le service du prêt est interrompu un quart d’heure avant l’heure de fermeture de la Bibliothèque au public.

La consultation sur place des catalogues et des collections de la Bibliothèque est gratuite pour tous les usagers.
La consultation des vidéogrammes et D.V.D audiovisuels ne peut s’effectuer que dans les locaux spécifiquement prévus à cet effet .L’utilisation de ces moyens  fait l’objet d’un règlement particulier.

Sont exclus du prêt : Dictionnaires, encyclopédies, Bibliographies, derniers numéros de périodiques, ouvrages anciens, rares ou précieux , autres documents divers signalés.

Article 4: coût des services
Certains services sont payants : photocopies, tirages, reliures, impressions.  Les tarifs sont fixés par les services des finances et approuvés par l'Administration    et sont  portés à la connaissance du public de la Bibliothèque par voie d’affichage.

Article 5:reproduction et conservation des documents
La reproduction des Documents est autorisée dans le respect de la loi sur la propriété littéraire et artistique (Droits d’auteur).

Article 6 : Responsabilité des lecteurs
Le lecteur est responsable des opérations enregistrées sous son nom : en cas de   vol ou de perte de la carte de lecteur, strictement personnelle, il convient de prévenir immédiatement la Bibliothèque Centrale.
Dans tous les cas où il ne peut rendre un document emprunté (perte, dégradation etc.…..) il doit remplacer ce document ou le rembourser au tarif en cours si le document est disponible dans le commerce, au tarif de substitution (photocopie) si le document est épuisé.
Pour le bon fonctionnement du prêt, le lecteur doit respecter les délais et les conditions générales du prêt
Pour tout document rendu en retard, l’autorisation d’emprunter est suspendue pendant une durée égale à la durée du retard

Chaque étudiant doit être en règle avec la Bibliothèque Centrale pour :
· Obtenir un transfert de dossier ou la délivrance d’un diplôme
· Se réinscrire à l’université
· S’inscrire à une soutenance de thèse
Selon le cas, un quitus délivré par la Bibliothèque Centrale  lui sera demandé.
Le lecteur  est responsable du maintien en bon état des documents qui lui sont communiqués.
S’il constate, avant emprunt, un défaut ou une détérioration, il doit le signaler et dégager ainsi sa responsabilité.
Le vol ou la détérioration d’un document ou d’un moyen quelconque rendra son auteur passible d’une sanction du conseil de discipline pour les étudiants ou d’une sanction Administrative pour les personnels et, cela, sans préjudice des dispositions du code pénal.

Article 7 :
La Bibliothèque est un lieu de travail et d’étude ou le calme doit être préservé.
Les lecteurs, comme le personnel, doivent s’imposer le silence.
Le personnel est habilité à rappeler les lecteurs au silence et à prendre des sanctions contre les perturbateurs (exclusion immédiate de la bibliothèque, interdiction de prêt d’un mois).
En ce sens, lors de chaque infraction aux règles de bon fonctionnement de la Bibliothèque, une fiche signalétique décrivant l’incident est rédigée par le responsable du service du prêt est signée mutuellement par l’agent et le lecteur concernés.

Il est interdit de :
1. Manger, boire, fumer
2. Gêner les autres usagers par sa conduite ou faire preuve de comportements indécents ou désinvoltes
3. Déplacer les matériels et mobiliers
4. Afficher en dehors des panneaux prévus à cet effet et sans autorisation des responsables de la Bibliothèque.
5. Utiliser le téléphone portable toutes fonctions confondues
6. Ne pas suivre la démarche du contrôle d’accès

Article 8 :
En cas d’incident ou d’alerte incendie, le public doit suivre les consignes données par le personnel de prévention et de sécurité de la Bibliothèque Centrale

Article 9 :
Chaque usager de la Bibliothèque Centrale est responsable de ses effets et objets personnels

Article 10:
Toute violation des  règles  régissant le bon fonctionnement de la Bibliothèque Centrale ou le manquement aux dispositions du règlement intérieur fera l’objet d’un retrait de la carte de lecteur

Article 11:
Le règlement intérieur de la Bibliothèque Centrale de l’Université Djilali liabes de Sidi Bel Abbés est porté à la connaissance du public  par voie d’affichage, diffusion du guide  de la Bibliothèque Centrale  et à  travers le Site WEB de la B.C.U de sba





Approuvé par la Direction
en date du 22/11/2010