Textes Réglumentaires

 

 

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Intitulé
Décret exécutif n° 08-265 du 17 Chaâbane 1429 correspondant au 19 août 2008 portant régimedes études en vue de l'obtention du diplôme delicence, du diplôme de master et du diplôme dedoctorat.
Arrêté du 23 janvier 05 portant «Evaluation et progression dans le cadre de la Licence nouveau régime»
Note Circulaire N°2 fixant les objectifs, l'organisation, les conditions d'accès, les modalités d'évaluation et de progression dans les études de master au titre de l'année universitaire 2008-2009.
Arrêté N° 136 du 20 juin 2009 Fixant les règles d'organisation et de gestion pédagogiques communes aux études conduisant aux diplome de Licence et de Master.
Arrêté N° 137 du 20 juin 2009 portant modalités d'évaluation, de progression et d'orientation dans les cycles d'études conduisant aux diplomes de licence et de master.
Arrêté N° 711 du 03 novembre 2011 Fixant les règles d´organisation et de gestion pédagogiques communes aux études universitaires en vue de l´obtention des diplômes de licence et de master.
Arrêté N° 712 du 03 novembre 2011 Fixant les modalités d´évaluation, de progression et d´orientation dans les cycles d´études en vue de l´obtention des diplômes de licence et de master.
Arrêté N° 713 du 03 novembre 2011 fixant la composition et le fonctionnement de la commission du tutorat.
Arrêté N° 714 du 03 novembre 2011portant les modalités de classement des étudiants.
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