Textes Réglementaires

Détails: Catégorie : Non catégorisé | Publication : 15 janvier 2019 | Affichages : 5711

Loi d'orientation

loi d'orientation

Décrets

1. Décret 08-265 création des Diplômes LMD

2. Extrait du décret 08.130-portant statut particulier de l'enseignant chercheur - Article portant sur les responsabilités pédagogiques

3. Décret Tutorat

Arrêtés

1-Arrêté n°711 du 03 novembre 2011 fixant les règles d'organisation et de gestion pédagogiques communes aux études universitaires en vue d'obtention des diplômes de licence et de master.

2-Arrêté n° 712 du 03 novembre 2011 fixant modalités d'évaluation, de progression et d'orientation dans les cycles d'études en vue de l'obtention des diplômes de licence et de master .

3-Arrêté n°713 du 03 novembre 2011 fixant la composition et le fonctionnement de la commission dututorat .

4-Arrêté n°714 du 03 novembre 2011 portant modalités de classement des étudiants .

5-Arrêté n°715 du 03 novembre 2011 fixant les conditions d'obtentions du diplôme de master aux étudiants inscrits pour l'obtentions du diplôme d'ingénieur d'Etat, dudiplôme d'architecte dans les écoles hors université .

6-Arrêté n° 451 du 09 Décembre 2012 portant définition des caractéristiques relatives à l’attestation provisoire de succès dans les cycles d’études en vue de l’obtention du diplôme de licence et du diplôme de Master.

7-Arrêté n° 452 du 09 Décembre 2012 portant définition des caractéristiques relatives au Relevé de Notes dans les cycles d’études en vue de l’obtention du diplôme de Licence et du diplôme de Master.

8-Arrêté n° 453 du 09 Décembre 2012 portant définition des caractéristiques relatives au document descriptif annexé au diplôme de Licence et au diplôme de Master.

9-Arrêté n°371 du correspondant au portant création, composition et fonctionnement des conseils de discipline au sein des établissements d'enseignement supérieur.

10-Arrêté n°363 du Portant conditions d'inscription aux études universitaires en vue de l'obtention du diplôme de Master.

11-Arrêté n°364 portant modalités et conditions d'accès des titulaires d'un Diplômes d'Etudes Universitaires Appliquées à la formation en vue de l'obtention du diplôme de licence.

12-Arrêté n°362 fixant les modalités d'élaboration et de soutenance du mémoire du master.