* Arrêté N° 23 du 23 janvier 2005 Fixant l’organisation des enseignements, les modalités de contrôle des connaissanceset des aptitudes et de progression dans les études dela LICENCE « NOUVEAU REGIME » En Français
- Arrêté 75 du 26 mars 2012 du CPND Voir
- Arrêté N° 711 du 03 novembre 2011 Fixant les règles d´organisation et de gestion pédagogiques communes aux études universitaires en vue de l´obtention des diplômes de licence et de master. Voir
- Arrêté N° 712 du 03 novembre 2011 Fixant les modalités d´évaluation, de progression et d´orientation dans les cycles d´études en vue de l´obtention des diplômes de licence et de master. Voir
- Arrêté N° 713 du 03 novembre 2011 fixant la composition et le fonctionnement de la commission du tutorat. Voir
- Arrêté N° 714 du 03 novembre 2011 portant les modalités de classement des étudiants. Voir
- Arrêté N° 715 du 03 novembre 2011 fixant les conditions d'obtention du diplome de master aux étudiants inscrits pour l'obtention du diplome d'ingénieur d'état, du diplome d'architecte dans les écoles hors universités En Français En Arabe
- Arrété 451 portant définition des caractéristiques relatives à l'attestation provisoire de succès dans les cycles d'études en vue de l'obtention du diplome de licence et du diplome de master En Français En Arabe
- Arrété 452 portant définition des caractéristiques relatives au relevé de notes dans les cycles d'études en vue de l'obtention du diplome de licence et du diplome de master En Français En Arabe
- Arrété 453 portant définition des caractéristiques relatives au document descriptif annexé au diplome de licence et au diplome de master En Français En Arabe
- Arrêté 362 du 09/06/2014 fixant les modalités d'élaboration et de soutenance du mémoire du master Voir
- Arrêté 363 du 09/06/2014 portant conditions d'inscription aux études universitaires en vue de l'obtention du diplôme de master (en remplacant de la circulaire N06 du 11/10/2010) Voir
- Arrêté 364 du 09/06/2014 portant modalités et conditions d'accès des titulaires d'un diplômes d'études universitaires appliquées à la formation en vue de l'obtention du diplôme de licence (en remplacantles 703-722 de la DFSG) Voir