• Organisation, Fonctionnement du CPND arrêté n°75  voir
  • Inscription du doctorat LMD arrêté n° 329 modifiant l'arrêté n° 191 voir
  • Les modalités de soutenance de Master arrêté n°362  voir
  • Inscription en Master arrêté n°363 voir
  • inscription des diplômés de DEUA en licence arrêté n° 364 voir
  • Conseil de discipline arrêté n°371 voir
  • Caractéristiques relative à l'attestation de réussite arrêté n°451 voir arabe  français
  • Caractéristiques relative au relevé de note arrêté  n°452  voir arabe 
  • Caractéristiques relative du document descriptif arrêté  n°453  voir arabe  francçais
  • Organisation et Gestion pédagogique LMD arrêté  n°711 voir
  • les modalités d'évaluation de progression et d'orientation arrêté  n°712 voir
  • Composition et fonctionnement de la comission du tutorat arrêté  n°713 voir arabe français
  • Les modalités de classement des étudiants arrêté  n°714 voir arabe  français
  • Conditions d'obtention du diplôme de Mastre arrêté  n°715 (écoles hors université) voir
  • Organisation de la formation 3ème cycle doctorat arrêté  n°345 voir
  • instruction interministérielle n°01 modalités d'inscription des PES-PEM-PEF voir