Textes Réglementaires

Année	Application	Arrêtés/Décrets/Circulaires/Notes	Fichier
2022	Actuelle	Arrêté n°493 du 20/04/2022 modifiant et complétant l'arrêté n°804 du 14/07/2021 fixant les modalités d'application des dsipositions relatives à l'obtention de l'habilitation universitaire
2021	Actuelle	Arrêté n° 804 du 14 juillet 2021 fixant les modalités d'application des dispositions relatives à l'obtention de l'habilitation universitaire.
2021	Actuelle	Décret exécutif n° 21-50 du 14 Joumada Ethania 1442 correspondant au 28 janvier 2021 fixant les conditions et modalités d'obtention de l'habilitation universitaire.
2020	Actuelle	Arrêté n° 750 du 12 octobre 2020 habilitant les établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l'habilitation universitaire.
2019	Actuelle	Arrêté n° 1426 du 13 Août 2019 habilitant les établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l'habilitation universitaire.
2018	Actuelle	Note n°180 du 05 mars 2018 DGEFS.
2018	Abrogé	Arrêté n° 170 du 20 février 2018 fixant les modalités de mise en œuvre des dispositions relatives à l'habilitation universitaire.
2017	Actuelle	Arrêté n° 916 du 26 septembre 2017 habilitant les établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l'habilitation universitaire.
2013	Abrogé	Arrêté n° 521 du 05 septembre 2013 fixant les modalités de mise en œuvre des dispositions relatives à l'habilitation universitaire.
2013	Abrogé	Arrêté n° 146 du 17 mars 2013 habilitant l'université de Sidi Bel Abbes à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l'habilitation universitaire.
2009	Abrogé	Arrêté n° 30 du 19 février 2009 habilitant l'université de Sidi Bel Abbes à organiser et délivrer l'habilitation universitaire.
2004	Abrogé	Arrêté n° 29 du 31 mars 2004 habilitant l'université de Sidi Bel Abbes à organiser et délivrer l'habilitation universitaire.

Textes Réglementaires (Habilitation Universitaire)