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Année Application Décrets/Arrêtés/Circulaires/Notes  Fichier
2022  Actuelle

new.gifArrêté n°1419 du 24 décembre 2022 fixant les modules transverses en vue de renforcer la formation du 3ème cycle dans les établissements d'enseignement supérieur.

  • Carnet du doctorant modifié (Annexe 1 de l'arrêté n° 991 du 01 Août 2022).

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Actuelle

new.gifNote N°960 du 05 décembre 2022 relative aux modalités d'organisation du concours d'accès à la formation de troisième cycle en vue de l'obtention  du diplôme de doctorat au titre de l'année universitaire 2022-2023.

  • Echéancier relatif à l'organisation du concours d'accès à la formation de troisième cycle au titre de l'année universitaire 2022-2023. 

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Actuelle new.gifArrêté n° 997 du 02 Août 2022 fixant les modalités du financement dans le cadre du budget alloué à la recherche scientifique et du développement technologique, de la formation du troisième cycle adossée dans des laboratoires de recherche PDF icon
Actuelle new.gifArrêté n° 995 du 02 Août 2022 fixant les modalités d'organisation et de fonctionnement de l'école doctorale. PDF icon
Actuelle

new.gifArrêté n° 991 du 01 Août 2022 fixant les modalités d'accès et d'organisation de la formation de troisième cycle et les condirtions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat

  • Carnet du doctorant (Annexe 1 de l'arrêté n° 991 du 01 Août 2022).
  • Grille de soutenabilité de la thèse (Annexe 2 de l'arrêté n° 991 du 01 Août 2022).

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Actuelle newDécret exécutif n° 22-208 du 5 juin 2022 fixant le régime des études et de la formation en vue de l'obtention des diplômes de l’enseignement supérieur. PDF icon
Actuelle Note n° 122 du 09 mars 2022 relative à la procédure de soutenance de doctorat et de doctorat en siences PDF icon
Actuelle
  • Arrêté n° 28 du 09 Janvier 2022 fixant les modalités d'accès et d'organisation de la formation de troisième cycle et les condirtions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat
  • Carnet du doctorant (Annexe 1 de l'arrêté 28 du 09 Janvier 2022).
  • Grille de soutenabilité de la thèse (Annexe 2 de l'arrêté 28 du 09 Janvier 2022).

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2020 Actuelle
Arrêté n° 1082 du 27 décembre 2020 fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat.
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Actuelle
  • Arrêté n° 961 du 02 décembre 2020 fixant les modalités d'accès et d'organisation de la formation de troisième cycle et les condirtions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat
  • Carnet du doctorant (Annexe 1 de l'arrêté 961 du 02 décembre 2020).
  • Grille de soutenabilité de la thèse (Annexe 2 de l'arrêté 961 du 02 décembre 2020).

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Actuelle  Arrêté n° 750 du 12 octobre 2020 habilitant les établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat  et à organiser et délivrer l'habilitation universitaire ArFr
Actuelle  Arrêté n°876 du 16 Novembre 2020 habilitant les établissements de l'enseignement supérieur à titre de régularisation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat; de Magister et de post-Graduation spécialisée   ArFr
2019  Actuelle
Circulaire n° 03 du 07 juillet 2019 fixant les conditions de soutenance d'une thèse de doctorat et ses modalités.

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Actuelle Arrêté n° 1426 du 13 Août 2019 habilitant les établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat  et à organiser et délivrer l'habilitation universitaire Ar Fr
2018  Actuelle
Arrêté n° 686 du 01 Août 2018 portant délégation de signature aux chefs d'établissements d'enseignement supérieur à l'effet de signer les diplômes de l'enseignement supérieur.
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 Actuelle 
Circulaire n° 03 du 08 mars 2018 relative aux conditions et aux modalités de soutenance d'une thèse de doctorat en sciences.
Ar Fr
2017 Actuelle  Arrêté n°916 du 26 Septembre 2017 habilitant les établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat  et à organiser et délivrer l'habilitation universitaire ArFr
2016 Actuelle  Arrêté n°1774 du 19 décembre 2016 portant définition des caractéristiques relatives à l'attestation provisoire de succès en vue de l'obtention du diplôme des études médicales spéciales. PDF icon
Actuelle  Arrêté n° 1775 du 19 décembre 2016 portant définition des caractéristiques relatives à l'attestation provisoire de succès en vue de l'obtention du diplôme de doctorat en sciences médicales . PDF icon
Actuelle  Arrêté n° 1776 du 19 décembre 2016 portant définition des caractéristiques relatives à l'attestation provisoire de succès en vue de l'obtention du diplôme de docteur en sciences . PDF icon
Actuelle  Arrêté n° 1777 du 19 décembre 2016 portant définition des caractéristiques relatives à l'attestation provisoire de succès en vue de l'obtention du diplôme de doctorat. PDF icon
Abrogé  Arrêté n° 933 du 28 juillet 2016 fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat. PDF icon
 Actuelle  Arrêté n° 547 du 02 juin 2016 fixant les modalités d'organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat. PDF icon
 Actuelle  Carnet du Doctorant.  Ar Fr
 Actuelle  Arrêté n° 704 du 16 juin 2016 fixant les procédures et les modalités d'organisation de cotutelle internationale de thèse de doctorat.   Ar Fr
Actuelle  Arrêté n° 945 du 04 Aout 2016 habilitant les établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat  et à organiser et délivrer l'habilitation universitaire PDF icon
 2014 Abrogé Arrêté n° 1150 du 08 décembre 2014 fixant les procédures et les modalités d'organisation de cotutelle de thèse de doctorat. PDF icon
2013 Actuelle Arrêté n° 146 du 17 Mars 2013 habilitant l'université de Sidi Bel Abbes à la formation  en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l'habilitation universitaire PDF icon
2012 Actuelle  Arrêté n° 345 du 17 octobre 2012 fixant l'organisation de la formation de troisième cycle en vue de l'obtention du doctorat. PDF icon
Actuelle  Arrêté n° 191 du 16 juillet 2012 fixant l'organisation de la formation de troisième cycle en vue de l'obtention du doctorat. PDF icon
 2011   Actuelle Décret  exécutif n° 11-164 du 13 Joumada El Oula 1432 correspondant au 17 avril 2011 modifiant le décret exécutif n° 98-254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire.   Ar Fr
2010  Actuelle  Décret exécutif n° 10-202 du 30 Ramadhan 1431 correspondant au 9 septembre 2010 modifiant et complétant le décret exécutif n° 98-254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire.  Ar Fr
Décret exécutif n° 10-231 du 23 Chaoual 1431 correspondant au 2 octobre 2010 portant statut du doctorant.  Ar Fr
2009 Actuelle  Arrêté n° 250 du 28 juillet 2009 fixant l'organisation de la formation de troisième cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctorat. PDF icon
Décret exécutif n° 09-89 du 21 Safar 1430 correspondant au 17 février 2009 modifiant ledécret exécutif n° 98-254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire.  Ar Fr
 Arrêtén°30 du 19 Février  2009 habilitant l'université de Sidi Bel Abbes à organiser et délivrer l'habilitation universitaire. PDF icon
2008 Abrogé Décret  exécutif  n°  08-265  du  17  Chaâbane  1429 correspondant  au  19  août    2008  portant  régime des  études  en  vue  de  l'obtention  du  diplôme  de licence,  du  diplôme  de  master  et  du  diplôme  de doctorat.  Ar Fr
 2005  Actuelle Arrêté n° 201 du 31 octobre 2005 portant création d'une procédure de cotutelle de thèse. PDF icon
Circulaire n° 08 du 31 octobre 2005 fixant les critères de recevabilité d'une demande d'habilitation d'une post-graduation. PDF icon
Décret exécutif n° 05-15 du Aouel Dhou El Hidja 1425 correspondant au 11 janvier 2005 instituant une prime d’encouragement à la direction des thèse sde doctorat. PDF icon
 2004  Actuelle  Arrêtén°29 du 31 Mars 2004 habilitant l'université de Sidi Bel Abbes à organiser et délivrer l'habilitation universitaire. PDF icon 
 2003  Actuelle Arrêté n° 90 du 12 avril 2003 fixant les modalités d'organisation du concours d'accés à la formation en vue du diplôme de magister.  Ar Fr 
2001 Actuelle Décret exécutif n° 01-293 du 13 Rajab 1422 correspondant au 1er octobre 2001 relatif aux taches d'enseignement et de formation assurées à titre d'occupation accessoire par des enseigants de l'enseignement et de la formation supérieurs, des personnels chercheurs et d'autres agents publics.  PDF icon
1998 Abrogé Décret exécutif n° 98-254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 Août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l'habilitation universitaire. Ar Fr

Année universitaire 2022-2023
Arrêté Fichier
newArrêté n°1411 du 03 Décembre 2022 habilitant les établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant les places pédagogiques ouvertes au titre de l'année universitaire 2022-2023 PDF icon
Année universitaire 2021-2022
Arrêté  Fichier
newArrêté n°33 du 13 Janvier 2022 habilitant les établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant les places pédagogiques ouvertes au titre de l'année universitaire 2021-2022  PDF icon
 
Année universitaire 2020-2021
Arrêté  Fichier
Arrêté n°1263 du 17 Novembre 2021 modifiant et complétant l'arrêté 909 du 05 Août 2021 habilitant certains établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat. PDF icon 
Arrêté n°909 du 05 Août 2021 habilitant certains établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat. PDF icon
Arrêté n°855 du 18 Juillet 2021 habilitant certains établissements de l'enseignement supérieur, à titre de régularisation, en vue de l'obtention du diplôme de doctorat. PDF icon 
Arrêté n°1012 du 17 Décembre 2020 complétant l'arrêté n°962 du 01 Décembre 2020 habilitant les établissements de l'enseignement supérieurs à la formation en vue de l'obtention du diplôme  de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2020-2021  PDF icon
Arrêté n°962 du 02 Décembre 2020 habilitant les établissements de l'enseignement supérieurs à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2020-2021  PDF icon 
Arrêté n°876 du 16 novembre 2020 habilitant les établissements de l'enseignement supérieur, à titre de régularisation, en vue de l'obtention du diplôme de doctorat, de magister et de post-graduation spécialisée. PDF icon
 
 Année universitaire 2019-2020
Arrêté  Fichier
Arrêté n°1434 du 21 Août 2019 habilitant les établissements de l'enseignement supérieurs à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2019-2020  PDF icon
 
Année universitaire 2018-2019
Arrêté  Fichier
Arrêté n°615 du 16 Juillet 2018 habilitant les établissements de l'enseignement supérieurs à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2018-2019  PDF icon
 
Année universitaire 2017-2018
Arrêté  Fichier
Arrêté n°981 du 18 Octobre 2017 complétant l'arrêté n°834 du 27 Juillet 2017 habilitant les établissements de l'enseignement supérieurs à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2017-2018   PDF icon
Arrêté n°834 du 27 Juillet 2017 habilitant les établissements de l'enseignement supérieurs à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2017-2018  PDF icon
 
Année universitaire 2016-2017
Arrêté  Fichier
Arrêté n°944 du 04 Août 2016 habilitant les établissements de l'enseignement et de la formation supérieurs à la formation en vue de l'obtention du diplôme de post-graduation spécialisée et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2016-2017    PDF icon  
Arrêté n°935 du 31 Juillet 2016 habilitant les établissements de l'enseignement supérieurs à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2016-2017  PDF icon
 
 Année universitaire 2015-2016
Arrêté  Fichier
Arrêté n°486 du 28 Juillet 2015 complétant l'arrêté n°333 du 12Juillet 2015 habilitant les établissements de l'enseignement supérieurs à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2015-2016   PDF icon
Arrêté n°333 du 12Juillet 2015 habilitant les établissements de l'enseignement supérieurs à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2015-2016  PDF icon
 
Année universitaire 2014-2015
Arrêté  Fichier
Arrêté n°423 du 06 Juillet 2014 habilitant les établissements de l'enseignement supérieurs à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2014-2015   PDF icon
Arrêté n°419 du 30 juin 2014 portant habilitation à la formation post-graduée en vue de l'obtention du diplôme de magister  et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2014-2015 PDF icon
Arrêté n°420 du 30 juin 2014 portant habilitation de l'école doctorale et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année 2014-2015 PDF icon
Arrêté n°421 du 30 Juin 2014 portant reconduction des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2014-2015 PDF icon
 
 Année universitaire 2013-2014
Arrêté  Fichier
Arrêté n°514 du 05 Août 2013 complétant l'arrêté n°487 du 15 Juillet 2013 habilitant les établissements de l'enseignement supérieurs à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2013-2014  PDF icon
Arrêté n°487 du 15 Juillet 2013 habilitant les établissements de l'enseignement supérieurs à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2013-2014   PDF icon
Arrêté n°473 du 10 juillet 2013 portant habilitation d'établissements d'enseignement et de formation supérieurs, pour des formations de Magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2013-2014  PDF icon
Arrêté n°475 du 10 juillet 2013 portant reconduction des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2013-2014  PDF icon
Arrêté n°476 du 10 juillet 2013 portant habilitation  des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2013-2014  PDF icon
 
Année universitaire 2012-2013
Arrêté  Fichier
Arrêté n°361 du 19 Juillet 2012 portant habilitation à la formation de troisième cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2012-2013   PDF icon  
Arrêté n° 190 du 15 juillet 2012 portant reconduction des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2012-2013 PDF icon
Arrêté n° 186 du 24 Juin 2012 portant habilitation d'établissements d'enseignement et de formation supérieurs, pour des formations de Magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2012-2013 PDF icon
 
 Année universitaire 2011-2012
Arrêté  Fichier
Arrêté n°698 du 25 Octobre 2011 complétant l'arrêt n°617 du 02 Octobre 2011 portant habilitation à la formation de troisième cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2011-2012  PDF icon 
Arrêté n°617 du 02 Octobre 2011 portant habilitation à la formation de troisième cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2011-2012   PDF icon  
Arrêté n°486 du 01 Août 2011 portant habilitation d'établissements d'enseignement et de formation supérieurs, pour des formations de Magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2011-2012 PDF icon
Arrêté n°487  du 01 Août 2011 portant habilitation  des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2011-2012 PDF icon
Arrêté n°488 du 01 Août 2011 portant reconduction des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2011-2012 PDF icon
Arrêté n°489 du 01 Août 2011 portant ouverture de Magisters organisés au sein de l'école doctorale de français et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2011-2012 PDF icon
 
Année universitaire 2010-2011
Arrêté  Fichier
Arrêté n°618 du 28 Octobre 2010 portant habilitation à la formation de troisième cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2010-2011 PDF icon
Arrêté n°255 du 27 Juillet 2010 portant habilitation d'établissements d'enseignement et de formation supérieurs, pour des formations de Magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2010-2011 PDF icon
Arrêté n°256 du 27 Juillet 2010 portant habilitation  des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2010-2011 PDF icon
Arrêté n°257 du 27 Juillet 2010 portant reconduction des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2010-2011 PDF icon
Arrêté n°258 du 27 Juillet 2010 portant ouverture de Magisters organisés au sein de l'école doctorale de français et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2010-2011 PDF icon