Habilitation Universitaire

Textes réglementaires relatifs à l’Habilitation Universitaire

Année  Type  Application Intitulé des Arrêtés d'Habilitation de l'UDL-SBA Fichier
2016 Arrêté  Actuelle Arrêté n°945 du 04/08/2016 habilitant les établissements de l'enseignement sepérieur à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l'habilitation universitaire  PDF-icon
2013 Arrêté  Actuelle Arrêté n°146 du 17/03/2013 habilitant l'Université de Sidi Bel-Abbès à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l'habilitation Universitaire   PDF-icon  
2009 Arrêté Abrogé Arrêté n°30 du 19/02/2009 habilitant l'Université de Sidi Bel-Abbès à organiser et à délivrer l'habilitation Universitaire   PDF-icon  
2004 Arrêté Abrogé Arrêté n°29 du 31/03/2004 habilitant l'Université de Sidi Bel-Abbès à organiser et à délivrer l'habilitation Universitaire   PDF-icon  

 

Année d'habilitation
Intitulé du texte réglementaire  Fichier
2013 Arrêté n°521 du 05/09/2013 fixant les modalités de mise en oeuvre des dispositions relatives à l'habilitation Universitaire PDF-icon 
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