Textes réglementaires relatifs à la Post-Graduation
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- Catégorie parente: Textes Reglementaires
- Catégorie : Post-Graduation
- Création : 6 octobre 2014
Cet article recapitule l'essentiel de la reglementation (décrets, arrêtés) regissant la formation de post-graduation notamment le doctorat en sciences et le doctorat 3ème cycle (LMD). On y trouve aussi les arrêtés des habilitations des formations de post-gradution depuis plus de 10 ans.
Mise à jour le: 19/02/2017
| Post-Graduation concernée | Année | Application | Décrets | Fichier |
| Doctorat d'état | 2011 | Actuelle | Décret exécutif n° 11-164 du 13 Joumada El Oula 1432 correspondant au 17 avril 2011 modifiant le décret exécutif n° 98-245 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l'habilitation universitaire |   |
| Général | 2010 | Actuelle | Décret exécutif n° 10-231 du 23 Chaoual 1431 correspondant au 2 octobre 2010 portant statut du doctorant | |
| Doctorat en Sciences | 2010 | Actuelle |
Décret exécutif n° 10-202 du 09 septembre 2010 modifiant et complétant le décret exécutif n° 98-254 du 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l'habilitation universitaire | |
| Doctorat d'état | 2009 | Actuelle | Décret exécutif n° 09-89 du 21 Safar 1430 correspondant au 17 février 2009 modifiant le décret exécutif n° 98-245 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l'habilitation universitaire | |
| Doctorat 3ème cycle | 2008 | Actuelle | Décret exécutif n° 08-265 du 17 Chaâbane 1429 correspondant au 19 août 2008 portant régime des études en vue de l'obtention du diplôme de licence, du diplôme de master et du diplôme de doctorat | |
| Doctorat en Sciences | 2005 | Actuelle | Décret exécutif n° 05-15 du Aouel Dhou El Hidja 1425 correspondant au 11 janvier 2005 instituant une prime d'encouragement à la directon des thèses de doctorat | |
| Général | 2001 | Actuelle | Décret exécutif n° 01-293 du 13 Rajab 1422 correspondant au 1er octobre 2001 relatif aux tâches d'enseignement et de formation assurées à titre d'occupation accessoire par des enseignants de l'enseignement et de la formation supérieurs, des personnels chercheurs et d'autres agents publics | |
| Doctorat en Sciences | 1998 | Actuelle | Décret exécutif n° 98-254 du 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l'habilitation universitaire | |
| Post-Graduation concernée | Année | Application | Arrêtés |
Fichier |
| Doctorat 3ème cycle | 2016 | Actuelle |
Arrêté n° 1777 du 19 décembre 2016 portant définition des caractéristiques relatives à l'Attestation Provisoire de Succès en vue de l'obtention du diplôme de Doctorat
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| Doctorat en Sciences | 2016 | Actuelle |
Arrêté n° 1776 du 19 décembre 2016 portant définition des caractéristiques relatives à l'Attestation Provisoire de Succès en vue de l'obtention du diplôme de Docteur en Sciences
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| DSM | 2016 | Actuelle |
Arrêté n° 1775 du 19 décembre 2016 portant définition des caractéristiques relatives à l'Attestation Provisoire de Succès en vue de l'obtention du diplôme de Doctorat en Sciences Médicales
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| DEMS | 2016 | Actuelle |
Arrêté n° 1774 du 19 décembre 2016 portant définition des caractéristiques relatives à l'Attestation Provisoire de Succès en vue de l'obtention du diplôme des Etudes Médicales Spéciales
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| Doctorat 3ème cycle | 2016 | Actuelle |
Carnet du doctorant (Version AR)
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| Doctorat 3ème cycle | 2016 | Actuelle |
Carnet du doctorant (Version FR) | |
| Général | 2016 | Actuelle |
Arrêté n° 933 du 28 juillet 2016 fixant les règles relatives à prévention et la lutte contre le plagiat
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| Général | 2016 | Actuelle |
Arrêté n° 704 du 16 juin 2016 fixant les procédures et les modalités d'organisation de cotutelle internationale de thèse de doctorat
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| Doctorat 3ème cycle | 2016 | Actuelle |
Arrêté n° 547 du 02 juin 2016 fixant les modalités d’organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat (Applicable aux doctorants inscrits en 1ère année en 2016-2017) | |
| Général | 2014 | Abrogé | Arrêté n° 1150 du 08 décembre 2014 fixant les procédures et les modalités d'organisation de cotutelle de thèse de doctorat | |
| Doctorat 3ème cycle | 2012 | Actuelle | Arrêté n° 345 du 17 octobre 2012 modifiant et complément l'arrêté n° 191 du 16 juillet 2012 fixant l'organisation de la formation de troisième cycle en vue de l'obtention du doctorat | |
| Doctorat 3ème cycle | 2012 | Actuelle | Arrêté n° 191 du 16 juillet 2012 fixant l'organisation de la formation de troisième cycle en vue de l'obtention du doctorat (Applicable aux doctorants inscrits avant 2016-2017) | |
| Doctorat 3ème cycle | 2009 | Abrogé | Arrêté n° 250 du 28 juillet 2009 fixant l'organisation de la formation de troisième cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctorat | |
| Général | 2005 | Abrogé | Arrêté n° 201 du 31 octobre 2005 portant création d'une procédure de cotutelle de thèse | |
| Magister | 2003 | Actuelle | Arrêté n° 90 du 12 avril 2003 fixant les modalités d'organisation du concours d'acces à la formation en vue du diplôme de magister | |
Année Universitaire : 2016/2017
| Post-Graduation concernée | Intitulé des Arrêtés d’Habilitation des Formations | Fichier |
| Post-graduation spécialisée | Arrêté n°944 du 04/08/2016 habilitant les établissements de l'enseignement et de la formation supérieurs à la formation en vue de l'obtention du diplome de post-graduation spécialisée et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2016-2017 | |
| Doctorat 3ème cycle | Arrêté n°935 du 31/07/2016 habilitant les établissements de l'enseignement supérieurs à formation en vue de l'obtention du diplome de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2016-2017 | |
Année Universitaire : 2015/2016
Année Universitaire : 2014/2015
| Post-Graduation concernée | Intitulé des Arrêtés d’Habilitation des Formations | Fichier |
| Doctorat 3ème cycle | Arrêté n°423 du 06/07/2014 portant habilitation à la formation de 3ème cycle en vue de l'obtention du doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2014/2015 | |
| Doctorat 3ème cycle | Liste des formations de 3ème cycle non retenues pour 2014/2015 | |
| Magister | Arrêté n°419 du 30/06/2014 portant habilitation des établissements universitaires à assurer la formation en vue de l'obtention du diplôme de magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2014/2015 | |
| Ecole doctorale | Arrêté n°420 du 30/06/2014 portant habilitation des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2014/2015 | |
| Ecole doctorale | Arrêté n°421 du 30/06/2014 portant reconduction des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2014/2015 | |
| Magister | Liste des formations de Magister non retenues pour 2014/2015 | |
Année Universitaire : 2013/2014
| Post-Graduation concernée | Intitulé des Arrêtés d’Habilitation des Formations | Fichier |
| Doctorat 3ème cycle | Arrêté n°487 du 15/07/2013 portant habilitation à la formation de 3ème cycle en vue de l'obtention du doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2013/2014 | |
| Doctorat 3ème cycle | Arrêté n°514 du 05/08/2013 complétant l'arrêté n°487 du 15/07/2013 portant habilitation à la formation de 3ème cycle en vue de l'obtention du doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2013/2014 | |
| Magister | Arrêté n°473 du 10/07/2013 portant habilitation des établissements universitaires à assurer la formation en vue de l'obtention du diplôme de magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2013/2014 | |
| Ecole doctorale | Arrêté n°475 du 10/07/2013 portant reconduction des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2013/2014 | |
| Ecole doctorale | Arrêté n°476 du 10/07/2013 portant habilitation des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2013/2014 | |
Année Universitaire : 2012/2013
| Post-Graduation concernée | Intitulé des Arrêtés d’Habilitation des Formations | Fichier |
| Doctorat 3ème cycle | Arrêté n°361 du 19/07/2012 portant habilitation à la formation de 3ème cycle en vue de l'obtention du doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2012/2013 | |
| Magister | Arrêté n°186 du 24/06/2012 portant habilitation des établissements universitaires à assurer la formation en vue de l'obtention du diplôme de magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2012/2013 | |
| Ecole doctorale | Arrêté n°190 du 15/07/2012 portant habilitation des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2012/2013 | |
Année Universitaire : 2011/2012
| Post-Graduation concernée | Intitulé des Arrêtés d’Habilitation des Formations | Fichier |
| Doctorat 3ème cycle | Arrêté n°617 du 02/10/2011 portant habilitation à la formation de 3ème cycle en vue de l'obtention du doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2011/2012 | |
| Doctorat 3ème cycle | Arrêté n°698 du 25/10/2011 portant habilitation à la formation de 3ème cycle en vue de l'obtention du doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2011/2012 | |
| Magister | Arrêté n°486 du 01/08/2011 portant habilitation des établissements universitaires à assurer la formation en vue de l'obtention du diplôme de magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2011/2012 | |
| Ecole doctorale | Arrêté n°487 du 01/08/2011 portant habilitation des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2011/2012 | |
| Ecole doctorale | Arrêté n°488 du 01/08/2011 portant reconduction des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2011/2012 | |
| Ecole doctorale | Arrêté n°489 du 01/08/2011 portant ouverture de magisters organisés au sein de l'école doctorale de français et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2011/2012 | |
Année Universitaire : 2010/2011
| Post-Graduation concernée | Intitulé des Arrêtés d’Habilitation des Formations | Fichier |
| Doctorat 3ème cycle | Arrêté n°618 du 28/10/2010 portant habilitation à la formation de 3ème cycle en vue de l'obtention du doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2010/2011 | |
| Magister | Arrêté n°255 du 27/07/2010 portant habilitation des établissements universitaires à assurer la formation en vue de l'obtention du diplôme de magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2010/2011 | |
| Ecole doctorale | Arrêté n°256 du 27/07/2010 portant habilitation des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2010/2011 | |
| Ecole doctorale | Arrêté n°257 du 27/07/2010 portant reconduction des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2010/2011 | |
| Ecole doctorale | Arrêté n°258 du 27/07/2010 portant ouverture de magisters organisés au sein de l'école doctorale de français et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2010/2011 | |
| Ecole doctorale | Liste des écoles doctorales gelées au titre de l'année universitaire 2010/2011 | |
Année Universitaire : 2009/2010
| Post-Graduation concernée | Intitulé des Arrêtés d’Habilitation des Formations | Fichier |
| Magister | Arrêté n°223 du 22/07/2009 portant habilitation des établissements universitaires à assurer la formation en vue de l'obtention du diplôme de magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2009/2010 | |
| Ecole doctorale | Arrêté n°224 du 22/07/2009 portant habilitation des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2009/2010 | |
| Ecole doctorale | Arrêté n°225 du 22/07/2009 portant reconduction des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2009/2010 | |
| Ecole doctorale | Arrêté n°226 du 22/07/2009 portant ouverture de magisters organisés au sein de l'école doctorale de français et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2009/2010 | |
| Ecole doctorale | Arrêté n°105 du 08/04/2010 complétant l'arrêté n°224 du 22/07/2009 portant habilitation des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2009/2010 | |
Année Universitaire : 2008/2009
| Post-Graduation concernée | Intitulé des Arrêtés d’Habilitation des Formations | Fichier |
| Magister | Arrêté n°99 du 09/07/2008 portant habilitation des établissements universitaires à assurer la formation en vue de l'obtention du diplôme de magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2008/2009 | |
| Magister | Arrêté n°192 du 11/09/2008 complétant l'arrêté n°99 du 09/07/2008 portant habilitation des établissements universitaires à assurer la formation en vue de l'obtention du diplôme de magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2008/2009 | |
| Ecole doctorale | Arrêté n°90 du 12/07/2008 portant habilitation des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2008/2009 | |
| Ecole doctorale | Arrêté n°91 du 12/07/2008 portant reconduction des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2008/2009 | |
| Ecole doctorale | Arrêté n°193 du 13/09/2008 complétant et modifiant l'arrêté n°90 du 12/07/2008 portant habilitation des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2008/2009 | |
| Ecole doctorale | Arrêté n°194 du 13/09/2008 complétant et modifiant l'arrêté n°91 du 12/07/2008 portant reconduction des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2008/2009 | |
| Ecole doctorale | Modificatif des arrêtés n°90 du 12/07/2008 et n°193 du 13/09/2008 portants habilitation des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2008/2009 | |
Année Universitaire : 2007/2008
| Post-Graduation concernée | Intitulé des Arrêtés d’Habilitation des Formations | Fichier |
| Magister | Arrêté n°154 du 02/08/2007 portant habilitation des établissements universitaires à assurer la formation en vue de l'obtention du diplôme de magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2007/2008 | |
| Ecole doctorale | Arrêté n°188 du 18/09/2007 complétant et modifiant l'arrêté n°142 du 03/07/2007 portant reconduction des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2007/2008 | |
| Ecole doctorale | Modificatif des arrêtés n°142 du 03/07/2007 et n°188 du 18/09/2007 portants habilitation des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2007/2008 | |
| Ecole doctorale | Arrêté n°167 du 02/08/2007 portant ouverture de magisters organisés au sein de l'école doctorale de français et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2007/2008 | |
Année Universitaire : 2006/2007
| Post-Graduation concernée | Intitulé des Arrêtés d’Habilitation des Formations | Fichier |
| Magister | Arrêté n°81 du 26/08/2006 portant habilitation des établissements universitaires à assurer la formation en vue de l'obtention du diplôme de magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2006/2007 | |
| Ecole doctorale | Arrêté n°66 du 19/07/2006 portant ouverture de magisters organisés au sein de l'école doctorale de français et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2006/2007 | |
| Ecole doctorale | Arrêté n°70 du 24/08/2006 portant reconduction de l'école doctorale en Sciences et Technologies de l'Information et de la Communication et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2006/2007 | |
Année Universitaire : 2005/2006
| Post-Graduation concernée | Intitulé des Arrêtés d’Habilitation des Formations | Fichier |
| Magister | Arrêté n°190 du 21/09/2005 portant habilitation des établissements universitaires à assurer la formation en vue de l'obtention du diplôme de magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2005/2006 | |
| Ecole doctorale | Arrêté n°264 du 18/12/2005 portant création de l'école doctorale de français et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2005/2006 | |
| Ecole doctorale | Arrêté n°02 du 24/01/2006 portant création de l'école doctorale en Sciences et Technologies de l'Information et de la Communication et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2005/2006 | |
Année Universitaire : 2004/2005
| Post-Graduation concernée | Intitulé des Arrêtés d’Habilitation des Formations | Fichier |
| Magister | Arrêté n°118 du 19/09/2004 portant habilitation des établissements universitaires à assurer la formation en vue de l'obtention du diplôme de magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2004/2005 | |
Année Universitaire : 2003/2004
| Post-Graduation concernée | Intitulé des Arrêtés d’Habilitation des Formations | Fichier |
| Magister | Résultats de la commission d'habilitation de la post-graduation en date du 04/06/2003 en vue de l'obtention du diplôme de magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2003/2004 | |
Année Universitaire : 2002/2003
| Post-Graduation concernée | Intitulé des Arrêtés d’Habilitation des Formations | Fichier |
| Magister | Arrêté n°162 du 27/07/2002 portant habilitation des établissements universitaires à assurer la formation en vue de l'obtention du diplôme de magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2002/2003 | |
Année Universitaire : 2000/2001
| Post-Graduation concernée | Intitulé des Arrêtés d’Habilitation des Formations | Fichier |
| Magister | Arrêté n°422 du 23/09/2000 portant habilitation des établissements universitaires à assurer la formation en vue de l'obtention du diplôme de magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2000/2001 | |
Année Universitaire : 1995/1996
| Post-Graduation concernée | Intitulé des Arrêtés d’Habilitation des Formations | Fichier |
| Magister | Arrêté n°149 du 16/08/1995 portant habilitation des établissements universitaires à assurer la formation en vue de l'obtention du diplôme de magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 1995/1996 | |
