Textes réglementaires relatifs à la Post-Graduation

Cet article recapitule l'essentiel de la reglementation (décrets, arrêtés) regissant la formation de post-graduation notamment le doctorat en sciences et le doctorat 3ème cycle (LMD). On y trouve aussi les arrêtés des habilitations des formations de post-gradution depuis plus de 10 ans.
Mise à jour le: 27/09/2018 

 
Post-Graduation concernée Année Application Décrets  Fichier
Doctorat d'état 2011 Actuelle Décret exécutif n° 11-164 du 13 Joumada El Oula 1432 correspondant au 17 avril 2011 modifiant le décret exécutif n° 98-245 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l'habilitation universitaire  ArFr
Général  2010  Actuelle  Décret exécutif n° 10-231 du 23 Chaoual 1431 correspondant au 2 octobre 2010 portant statut du doctorant ArFr
Doctorat en Sciences 2010 Actuelle
Décret exécutif n° 10-202 du 09 septembre 2010 modifiant et complétant le décret exécutif n° 98-254 du 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l'habilitation universitaire  ArFr 
Doctorat d'état 2009 Actuelle Décret exécutif n° 09-89 du 21 Safar 1430 correspondant au 17 février 2009 modifiant le décret exécutif n° 98-245 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l'habilitation universitaire  ArFr
Doctorat 3ème cycle 2008 Actuelle Décret exécutif n° 08-265 du 17 Chaâbane 1429 correspondant au 19 août 2008 portant régime des études en vue de l'obtention du diplôme de licence, du diplôme de master et du diplôme de doctorat ArFr
Doctorat en Sciences 2005 Actuelle Décret exécutif n° 05-15 du Aouel Dhou El Hidja 1425 correspondant au 11 janvier 2005 instituant une prime d'encouragement à la directon des thèses de doctorat Fr
Général 2001 Actuelle Décret exécutif n° 01-293 du 13 Rajab 1422 correspondant au 1er octobre 2001 relatif aux tâches d'enseignement et de formation assurées à titre d'occupation accessoire par des enseignants de l'enseignement et de la formation supérieurs, des personnels chercheurs et d'autres agents publics Fr
Doctorat en Sciences 1998 Actuelle Décret exécutif n° 98-254 du 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l'habilitation universitaire ArFr
 
Post-Graduation       concernée        Année Application Arrêtés

 Fichier                          

Général 2018 Actuelle
Arrêté  n° 686 du 01 Août 2018 portant délégation de signature aux chefs d'établissments d'enseignement supérieur à l'effet de signer les diplômes de l'enseignement supérieur.
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Doctorat 3ème cycle 2018 Actuelle
Arrêté n° 586 du 21 Juin 2018 fixant la liste des revues scientifiques nationales de catégorie " C "
ArFr
Doctorat 3ème cycle 2016 Actuelle
Arrêté n° 1777 du 19 décembre 2016 portant définition des caractéristiques relatives à l'Attestation Provisoire de Succès en vue de l'obtention du diplôme de Doctorat
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Doctorat en Sciences 2016 Actuelle
Arrêté n° 1776 du 19 décembre 2016 portant définition des caractéristiques relatives à l'Attestation Provisoire de Succès en vue de l'obtention du diplôme de Docteur en Sciences 
PDF-icon
DSM 2016 Actuelle
Arrêté n° 1775 du 19 décembre 2016 portant définition des caractéristiques relatives à l'Attestation Provisoire de Succès en vue de l'obtention du diplôme de Doctorat en Sciences Médicales
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DEMS 2016 Actuelle
Arrêté n° 1774 du 19 décembre 2016 portant définition des caractéristiques relatives à l'Attestation Provisoire de Succès en vue de l'obtention du diplôme des Etudes Médicales Spéciales
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Doctorat 3ème cycle  2016  Actuelle 
Carnet du doctorant (Version AR) 
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Doctorat 3ème cycle 2016 Actuelle
Carnet du doctorant (Version FR)   PDF-icon 
Général 2016  Actuelle 
Arrêté n° 933 du 28 juillet 2016 fixant les règles relatives à prévention et la lutte contre le plagiat
 PDF-icon 
 Général 2016 Actuelle
Arrêté n° 704 du 16 juin 2016 fixant les procédures et les modalités d'organisation de cotutelle internationale de thèse de doctorat

ArFr

Doctorat 3ème cycle 2016 Actuelle
Arrêté n° 547 du 02 juin 2016 fixant les modalités d’organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat (Applicable aux doctorants inscrits en 1ère année en 2016-2017) PDF-icon
 Général 2014  Abrogé  Arrêté n° 1150 du 08 décembre 2014 fixant les procédures et les modalités d'organisation de cotutelle de thèse de doctorat PDF-icon
Doctorat 3ème cycle 2012 Actuelle Arrêté n° 345 du 17 octobre 2012 modifiant et complément l'arrêté n° 191 du 16 juillet 2012 fixant l'organisation de la formation de troisième cycle en vue de l'obtention du doctorat Fr
Doctorat 3ème cycle 2012 Actuelle Arrêté n° 191 du 16 juillet 2012 fixant l'organisation de la formation de troisième cycle en vue de l'obtention du doctorat (Applicable aux doctorants inscrits avant 2016-2017) Fr
Doctorat 3ème cycle 2009  Abrogé  Arrêté n° 250 du 28 juillet 2009 fixant l'organisation de la formation de troisième cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctorat Fr
 Général 2005 Abrogé Arrêté n° 201 du 31 octobre 2005 portant création d'une procédure de cotutelle de thèse PDF-icon
Magister 2003 Actuelle Arrêté n° 90 du 12 avril 2003 fixant les modalités d'organisation du concours d'acces à la formation en vue du diplôme de magister ArFr
 
Post-Graduation
concernée
 Année Application Circulaires et Notes ***Fichier***
Doctorat en Sciences
2018
Actuelle
newCirculaire n°03 du 08 mars 2018 relative aux conditions et aux modalités de soutenance d'une thèse de doctorat en sciences
ArFr
Annexes relatifs aux circulaire n°03 du 08 mars 2018
WordAr WordFr
 
Année Universitaire :  2018/2019
Post-Graduation concernée Intitulé des Arrêtés d’Habilitation des Formations Fichier
Doctorat 3ème cycle Arrêté n°615 du 16 juillet 2018 habilitant les établissements de l'enseignement supérieurs à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2018-2019  PDF-icon 
 
Année Universitaire :  2017/2018
Post-Graduation concernée Intitulé des Arrêtés d’Habilitation des Formations Fichier
Doctorat 3ème cycle Arrêté n°981 du 18 octobre 2017 complétant l'arrêté n°834 du 27 juillet 2017 habilitant les établissements de l'enseignement supérieurs à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2017-2018  PDF-icon 
Doctorat 3ème cycle Arrêté n°834 du 27 juillet 2017 habilitant les établissements de l'enseignement supérieurs à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2017-2018
PDF-icon
 
Année Universitaire :  2016/2017
Post-Graduation concernée Intitulé des Arrêtés d’Habilitation des Formations Fichier
Post-graduation spécialisée Arrêté n°944 du 04/08/2016 habilitant les établissements de l'enseignement et de la formation supérieurs à la formation en vue de l'obtention du diplôme de post-graduation spécialisée et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2016-2017  PDF-icon 
Doctorat 3ème cycle Arrêté n°935 du 31/07/2016 habilitant les établissements de l'enseignement supérieurs à formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2016-2017 PDF-icon
 
Année Universitaire : 2015/2016
Post-Graduation concernée Intitulé des Arrêtés d’Habilitation des Formations Fichier
Doctorat 3ème cycle Arrêté n°486 du 28/07/2015 complétant l'arrêté n° 333 ci-dessous PDF-icon
Doctorat 3ème cycle Arrêté n° 333 du 12 juillet 2015 portant l'habilitation des établissements d'enseignement supérieur afin d'assurer la formation en vue de l'obtention du diplôme de Doctorat et fixe le nombre de postes ouverts pour l'année universitaire 2015/2016
 PDF-icon 
 
Année Universitaire : 2014/2015
Post-Graduation concernée Intitulé des Arrêtés d’Habilitation des Formations Fichier
Doctorat 3ème cycle Arrêté n°423 du 06/07/2014 portant habilitation à la formation de 3ème cycle en vue de l'obtention du doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2014/2015 PDF-icon 
Doctorat 3ème cycle Liste des formations de 3ème cycle non retenues pour 2014/2015 PDF-icon 
Magister Arrêté n°419 du 30/06/2014 portant habilitation des établissements universitaires à assurer la formation en vue de l'obtention du diplôme de magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2014/2015 PDF-icon 
Ecole doctorale Arrêté n°420 du 30/06/2014 portant habilitation des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2014/2015 PDF-icon 
Ecole doctorale Arrêté n°421 du 30/06/2014 portant reconduction des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2014/2015 PDF-icon 
Magister Liste des formations de Magister non retenues pour 2014/2015 PDF-icon
 
Année Universitaire : 2013/2014
Post-Graduation concernée Intitulé des Arrêtés d’Habilitation des Formations Fichier
Doctorat 3ème cycle Arrêté n°487 du 15/07/2013 portant habilitation à la formation de 3ème cycle en vue de l'obtention du doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2013/2014  PDF-icon
Doctorat 3ème cycle Arrêté n°514 du 05/08/2013 complétant l'arrêté n°487 du 15/07/2013 portant habilitation à la formation de 3ème cycle en vue de l'obtention du doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2013/2014  PDF-icon
Magister Arrêté n°473 du 10/07/2013 portant habilitation des établissements universitaires à assurer la formation en vue de l'obtention du diplôme de magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2013/2014   PDF-icon 
Ecole doctorale  Arrêté n°475 du 10/07/2013 portant reconduction des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2013/2014   PDF-icon
 Ecole doctorale Arrêté n°476 du 10/07/2013 portant habilitation des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2013/2014    PDF-icon 
 
Année Universitaire : 2012/2013
Post-Graduation concernée Intitulé des Arrêtés d’Habilitation des Formations Fichier
 Doctorat 3ème cycle Arrêté n°361 du 19/07/2012 portant habilitation à la formation de 3ème cycle en vue de l'obtention du doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2012/2013   PDF-icon
Magister  Arrêté n°186 du 24/06/2012 portant habilitation des établissements universitaires à assurer la formation en vue de l'obtention du diplôme de magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2012/2013   PDF-icon
 Ecole doctorale Arrêté n°190 du 15/07/2012 portant habilitation des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2012/2013   PDF-icon
 
Année Universitaire : 2011/2012
Post-Graduation concernée Intitulé des Arrêtés d’Habilitation des Formations Fichier
Doctorat 3ème cycle  Arrêté n°617 du 02/10/2011 portant habilitation à la formation de 3ème cycle en vue de l'obtention du doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2011/2012   PDF-icon
 Doctorat 3ème cycle Arrêté n°698 du 25/10/2011 portant habilitation à la formation de 3ème cycle en vue de l'obtention du doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2011/2012    PDF-icon 
 Magister Arrêté n°486 du 01/08/2011 portant habilitation des établissements universitaires à assurer la formation en vue de l'obtention du diplôme de magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2011/2012    PDF-icon 
Ecole doctorale  Arrêté n°487 du 01/08/2011 portant habilitation des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2011/2012   PDF-icon
 Ecole doctorale Arrêté n°488 du 01/08/2011 portant reconduction des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2011/2012   PDF-icon
Ecole doctorale  Arrêté n°489 du 01/08/2011 portant ouverture de magisters organisés au sein de l'école doctorale de français et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2011/2012   PDF-icon
 
Année Universitaire : 2010/2011
Post-Graduation concernée Intitulé des Arrêtés d’Habilitation des Formations Fichier
 Doctorat 3ème cycle Arrêté n°618 du 28/10/2010 portant habilitation à la formation de 3ème cycle en vue de l'obtention du doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2010/2011   PDF-icon
 Magister Arrêté n°255 du 27/07/2010 portant habilitation des établissements universitaires à assurer la formation en vue de l'obtention du diplôme de magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2010/2011    PDF-icon 
 Ecole doctorale Arrêté n°256 du 27/07/2010 portant habilitation des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2010/2011   PDF-icon
Ecole doctorale  Arrêté n°257 du 27/07/2010 portant reconduction des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2010/2011    PDF-icon 
 Ecole doctorale Arrêté n°258 du 27/07/2010 portant ouverture de magisters organisés au sein de l'école doctorale de français et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2010/2011    PDF-icon 
 Ecole doctorale Liste des écoles doctorales gelées au titre de l'année universitaire 2010/2011   PDF-icon
 
Année Universitaire : 2009/2010
Post-Graduation concernée Intitulé des Arrêtés d’Habilitation des Formations Fichier
Magister  Arrêté n°223 du 22/07/2009 portant habilitation des établissements universitaires à assurer la formation en vue de l'obtention du diplôme de magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2009/2010    PDF-icon 
 Ecole doctorale Arrêté n°224 du 22/07/2009 portant habilitation des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2009/2010   PDF-icon
 Ecole doctorale Arrêté n°225 du 22/07/2009 portant reconduction des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2009/2010   PDF-icon
 Ecole doctorale Arrêté n°226 du 22/07/2009 portant ouverture de magisters organisés au sein de l'école doctorale de français et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2009/2010   PDF-icon
 Ecole doctorale Arrêté n°105 du 08/04/2010 complétant l'arrêté n°224 du 22/07/2009 portant habilitation des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2009/2010    PDF-icon 
 
Année Universitaire : 2008/2009
Post-Graduation concernée Intitulé des Arrêtés d’Habilitation des Formations Fichier
Magister  Arrêté n°99 du 09/07/2008 portant habilitation des établissements universitaires à assurer la formation en vue de l'obtention du diplôme de magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2008/2009    PDF-icon 
 Magister Arrêté n°192 du 11/09/2008 complétant l'arrêté n°99 du 09/07/2008 portant habilitation des établissements universitaires à assurer la formation en vue de l'obtention du diplôme de magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2008/2009    PDF-icon 
 Ecole doctorale Arrêté n°90 du 12/07/2008 portant habilitation des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2008/2009    PDF-icon 
 Ecole doctorale Arrêté n°91 du 12/07/2008 portant reconduction des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2008/2009    PDF-icon 
 Ecole doctorale Arrêté n°193 du 13/09/2008 complétant et modifiant l'arrêté n°90 du 12/07/2008 portant habilitation des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2008/2009   PDF-icon
 Ecole doctorale Arrêté n°194 du 13/09/2008 complétant et modifiant l'arrêté n°91 du 12/07/2008 portant reconduction des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2008/2009   PDF-icon
Ecole doctorale   Modificatif des arrêtés n°90 du 12/07/2008 et n°193 du 13/09/2008 portants habilitation des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2008/2009   PDF-icon 
 
Année Universitaire : 2007/2008
Post-Graduation concernée Intitulé des Arrêtés d’Habilitation des Formations Fichier
Magister  Arrêté n°154 du 02/08/2007 portant habilitation des établissements universitaires à assurer la formation en vue de l'obtention du diplôme de magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2007/2008    PDF-icon 
 Ecole doctorale Arrêté n°188 du 18/09/2007 complétant et modifiant l'arrêté n°142 du 03/07/2007 portant reconduction des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2007/2008   PDF-icon
 Ecole doctorale Modificatif des arrêtés n°142 du 03/07/2007 et n°188 du 18/09/2007 portants habilitation des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2007/2008    PDF-icon 
 Ecole doctorale Arrêté n°167 du 02/08/2007 portant ouverture de magisters organisés au sein de l'école doctorale de français et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2007/2008   PDF-icon
 
Année Universitaire : 2006/2007
Post-Graduation concernée Intitulé des Arrêtés d’Habilitation des Formations Fichier
 Magister Arrêté n°81 du 26/08/2006 portant habilitation des établissements universitaires à assurer la formation en vue de l'obtention du diplôme de magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2006/2007   PDF-icon
 Ecole doctorale Arrêté n°66 du 19/07/2006 portant ouverture de magisters organisés au sein de l'école doctorale de français et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2006/2007   PDF-icon
 Ecole doctorale Arrêté n°70 du 24/08/2006 portant reconduction de l'école doctorale en Sciences et Technologies de l'Information et de la Communication et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2006/2007   PDF-icon
 
Année Universitaire : 2005/2006
Post-Graduation concernée Intitulé des Arrêtés d’Habilitation des Formations Fichier
Magister  Arrêté n°190 du 21/09/2005 portant habilitation des établissements universitaires à assurer la formation en vue de l'obtention du diplôme de magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2005/2006   PDF-icon
 Ecole doctorale Arrêté n°264 du 18/12/2005 portant création de l'école doctorale de français et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2005/2006    PDF-icon 
 Ecole doctorale Arrêté n°02 du 24/01/2006 portant création de l'école doctorale en Sciences et Technologies de l'Information et de la Communication et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2005/2006   PDF-icon
 
Année Universitaire : 2004/2005  
Post-Graduation concernée Intitulé des Arrêtés d’Habilitation des Formations Fichier
 Magister Arrêté n°118 du 19/09/2004 portant habilitation des établissements universitaires à assurer la formation en vue de l'obtention du diplôme de magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2004/2005    PDF-icon 
 
Année Universitaire : 2003/2004  
Post-Graduation concernée Intitulé des Arrêtés d’Habilitation des Formations Fichier
 Magister Résultats de la commission d'habilitation de la post-graduation en date du 04/06/2003 en vue de l'obtention du diplôme de magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2003/2004    PDF-icon 
 
Année Universitaire : 2002/2003   
Post-Graduation concernée Intitulé des Arrêtés d’Habilitation des Formations Fichier
 Magister Arrêté n°162 du 27/07/2002 portant habilitation des établissements universitaires à assurer la formation en vue de l'obtention du diplôme de magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2002/2003    PDF-icon 
 
Année Universitaire : 2000/2001  
Post-Graduation concernée Intitulé des Arrêtés d’Habilitation des Formations Fichier
 Magister Arrêté n°422 du 23/09/2000 portant habilitation des établissements universitaires à assurer la formation en vue de l'obtention du diplôme de magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2000/2001   PDF-icon
 
Année Universitaire : 1995/1996
Post-Graduation concernée Intitulé des Arrêtés d’Habilitation des Formations Fichier
 Magister Arrêté n°149 du 16/08/1995 portant habilitation des établissements universitaires à assurer la formation en vue de l'obtention du diplôme de magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 1995/1996   PDF-icon
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