Textes réglementaires -Habilitation Universitaire-

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2022

Actuelle

Arrêté n°493 du 20/04/2022 modifiant et complétant l’arrêté n°804 du 14/07/2021 fixant les modalités d’application des dsipositions relatives à l’obtention de l’habilitation universitaire 

2021

Actuelle

Arrêté n° 804 du 14 juillet 2021 fixant les modalités d’application des dispositions relatives à l’obtention de l’habilitation universitaire.

Actuelle

Décret exécutif n° 21-50 du 14 Joumada Ethania 1442 correspondant au 28 janvier 2021 fixant les conditions et modalités d’obtention de l’habilitation universitaire.

2020

Abrogée

Arrêté n° 750 du 12 octobre 2020 habilitant les établissements de l’enseignement supérieur à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l’habilitation universitaire.

2019

Abrogée

Arrêté n° 1426 du 13 Août 2019 habilitant les établissements de l’enseignement supérieur à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l’habilitation universitaire.

2018

Abrogée

Note n°180 du 05 mars 2018 DGEFS.

Abrogée

Arrêté n° 170 du 20 février 2018 fixant les modalités de mise en œuvre des dispositions relatives à l’habilitation universitaire.

2017

Abrogée

Arrêté n° 916 du 26 septembre 2017 habilitant les établissements de l’enseignement supérieur à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l’habilitation universitaire.

2013

Abrogée

Arrêté n° 521 du 05 septembre 2013 fixant les modalités de mise en œuvre des dispositions relatives à l’habilitation universitaire.

Abrogée

Arrêté n° 146 du 17 mars 2013 habilitant l’université de Sidi Bel Abbes à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l’habilitation universitaire.

2009

Abrogée

Arrêté n° 30 du 19 février 2009 habilitant l’université de Sidi Bel Abbes à organiser et délivrer l’habilitation universitaire.

2004

Abrogée

Arrêté n° 29 du 31 mars 2004 habilitant l’université de Sidi Bel Abbes à organiser et délivrer l’habilitation universitaire.