Textes Reglémentaires – Vice-Rectorat de la Post-Graduation UDL-SBA

Textes réglémentaires de Post-Graduation

السنة Année Year	التطبيق Application Application	مراسيم/مقررات/مناشير/مذكرات Décrets/Arrêtés/Circulaires/Notes Decrees/Orders/Circulars/Notes
2022	Actuelle	Arrêté n°1419 du 24 décembre 2022 fixant les modules transverses en vue de renforcer la formation du 3ème cycle dans les établissements d’enseignement supérieur Carnet du doctorant modifié (Annexe 1 de l’arrêté n° 991 du 01 Août 2022)
	Actuelle	Note N°960 du 5 décembre 2022 relative aux modalités d’organisation du concours d’accès à la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat au titre de l’année universitaire 2022-2023 Echéancier relatif à l’organisation du concours d’accès à la formation de troisième cycle au titre de l’année universitaire 2022-2023
	Actuelle	Arrêté n° 997 du 02 Août 2022 fixant les modalités du financement dans le cadre du budget alloué à la recherche scientifique et du développement technologique, de la formation du troisième cycle adossée dans des laboratoires de recherche
	Actuelle	Arrêté n° 995 du 02 Août 2022 fixant les modalités d’organisation et de fonctionnement de l’école doctorale
	Actuelle	Arrêté n° 991 du 01 Août 2022 fixant les modalités d’accès et d’organisation de la formation de troisième cycle et les condirtions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat Carnet du doctorant (Annexe 1 de l’arrêté n° 991 du 01 Août 2022) Grille de soutenabilité de la thèse (Annexe 2 de l’arrêté n° 991 du 01 Août 2022)
	Actuelle	Décret exécutif n° 22-208 du 5 juin 2022 fixant le régime des études et de la formation en vue de l’obtention des diplômes de l’enseignement supérieur
	Actuelle	Note n° 122 du 09 mars 2022 relative à la procédure de soutenance de doctorat et de doctorat en siences
	Actuelle	Arrêté n° 28 du 09 Janvier 2022 fixant les modalités d’accès et d’organisation de la formation de troisième cycle et les condirtions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat Carnet du doctorant (Annexe 1 de l’arrêté n° 28 du 09 Janvier 2022) Grille de soutenabilité de la thèse (Annexe 2 de l’arrêté n° 28 du 09 Janvier 2022)
2020	Actuelle	Arrêté n° 1082 du 27 décembre 2020 fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat.
	Actuelle	Arrêté n° 961 du 02 décembre 2020 fixant les modalités d’accès et d’organisation de la formation de troisième cycle et les condirtions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat Carnet du doctorant (Annexe 1 de l’arrêté n° 961 du 02 décembre 2020)
	Actuelle	Arrêté n° 750 du 12 octobre 2020 habilitant les établissements de l’enseignement supérieur à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l’habilitation universitaire
	Actuelle	Arrêté n°876 du 16 Novembre 2020 habilitant les établissements de l’enseignement supérieur à titre de régularisation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat; de Magister et de post-Graduation spécialisée