Textes Reglémentaires – Vice-Rectorat de la Post-Graduation UDL-SBA

Textes réglémentaires de la Post-Graduation

السنة Année Year	التطبيق Application Application	مراسيم/مقررات/مناشير/مذكرات Décrets/Arrêtés/Circulaires/Notes Decrees/Orders/Circulars/Notes
2022	Actuelle	Arrêté n°1419 du 24 décembre 2022 fixant les modules transverses en vue de renforcer la formation du 3ème cycle dans les établissements d’enseignement supérieur Carnet du doctorant modifié (Annexe 1 de l’arrêté n° 991 du 01 Août 2022)
	Actuelle	Note N°960 du 5 décembre 2022 relative aux modalités d’organisation du concours d’accès à la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat au titre de l’année universitaire 2022-2023 Echéancier relatif à l’organisation du concours d’accès à la formation de troisième cycle au titre de l’année universitaire 2022-2023
	Actuelle	Arrêté n° 997 du 02 Août 2022 fixant les modalités du financement dans le cadre du budget alloué à la recherche scientifique et du développement technologique, de la formation du troisième cycle adossée dans des laboratoires de recherche
	Actuelle	Arrêté n° 995 du 02 Août 2022 fixant les modalités d’organisation et de fonctionnement de l’école doctorale
	Actuelle	Arrêté n° 991 du 01 Août 2022 fixant les modalités d’accès et d’organisation de la formation de troisième cycle et les condirtions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat Carnet du doctorant (Annexe 1 de l’arrêté n° 991 du 01 Août 2022) Grille de soutenabilité de la thèse (Annexe 2 de l’arrêté n° 991 du 01 Août 2022)
	Actuelle	Décret exécutif n° 22-208 du 5 juin 2022 fixant le régime des études et de la formation en vue de l’obtention des diplômes de l’enseignement supérieur
	Actuelle	Note n° 122 du 09 mars 2022 relative à la procédure de soutenance de doctorat et de doctorat en siences
	Actuelle	Arrêté n° 28 du 09 Janvier 2022 fixant les modalités d’accès et d’organisation de la formation de troisième cycle et les condirtions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat Carnet du doctorant (Annexe 1 de l’arrêté n° 28 du 09 Janvier 2022) Grille de soutenabilité de la thèse (Annexe 2 de l’arrêté n° 28 du 09 Janvier 2022)
2020	Actuelle	Arrêté n° 1082 du 27 décembre 2020 fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat
	Actuelle	Arrêté n° 961 du 02 décembre 2020 fixant les modalités d’accès et d’organisation de la formation de troisième cycle et les condirtions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat Carnet du doctorant (Annexe 1 de l’arrêté n° 961 du 02 décembre 2020) Grille de soutenabilité de la thèse (Annexe 2 de l’arrêté n° 961 du 02 décembre 2020)
	Actuelle	Arrêté n° 750 du 12 octobre 2020 habilitant les établissements de l’enseignement supérieur à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l’habilitation universitaire
	Actuelle	Arrêté n°876 du 16 Novembre 2020 habilitant les établissements de l’enseignement supérieur à titre de régularisation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat; de Magister et de post-Graduation spécialisée
2019	Actuelle	Circulaire n° 03 du 07 juillet 2019 fixant les conditions de soutenance d’une thèse de doctorat et ses modalités
2019	Actuelle	Arrêté n° 1426 du 13 Août 2019 habilitant les établissements de l’enseignement supérieur à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l’habilitation universitaire
2018	Actuelle	Arrêté n° 686 du 01 Août 2018 portant délégation de signature aux chefs d’établissements d’enseignement supérieur à l’effet de signer les diplômes de l’enseignement supérieur
2018	Actuelle	Circulaire n° 03 du 08 mars 2018 relative aux conditions et aux modalités de soutenance d’une thèse de doctorat en sciences
2017	Actuelle	Arrêté n°916 du 26 Septembre 2017 habilitant les établissements de l’enseignement supérieur à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l’habilitation universitaire
2016	Actuelle	Arrêté n°1774 du 19 décembre 2016 portant définition des caractéristiques relatives à l’attestation provisoire de succès en vue de l’obtention du diplôme des études médicales spéciales
	Actuelle	Arrêté n° 1775 du 19 décembre 2016 portant définition des caractéristiques relatives à l’attestation provisoire de succès en vue de l’obtention du diplôme de doctorat en sciences médicales
	Actuelle	Arrêté n° 1776 du 19 décembre 2016 portant définition des caractéristiques relatives à l’attestation provisoire de succès en vue de l’obtention du diplôme de docteur en sciences
	Actuelle	Arrêté n° 1777 du 19 décembre 2016 portant définition des caractéristiques relatives à l’attestation provisoire de succès en vue de l’obtention du diplôme de doctorat
	Abrogée	Arrêté n° 933 du 28 juillet 2016 fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat
	Actuelle	Arrêté n° 547 du 02 juin 2016 fixant les modalités d’organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat
	Actuelle	Carnet du Doctorant
	Actuelle	Arrêté n° 704 du 16 juin 2016 fixant les procédures et les modalités d’organisation de cotutelle internationale de thèse de doctorat
	Actuelle	Arrêté n° 945 du 04 Aout 2016 habilitant les établissements de l’enseignement supérieur à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l’habilitation universitaire
2014	Abrogée	Arrêté n° 1150 du 08 décembre 2014 fixant les procédures et les modalités d’organisation de cotutelle de thèse de doctorat
2013	Actuelle	Arrêté n° 146 du 17 Mars 2013 habilitant l’univ ersité de Sidi Bel Abbes à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l’habilitation universitaire
2012	Actuelle	Arrêté n° 345 du 17 octobre 2012 fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat
2012	Actuelle	Arrêté n° 191 du 16 juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat
2011	Actuelle	Décret exécutif n° 11-164 du 13 Joumada El Oula 1432 correspondant au 17 avril 2011 modifiant le décret exécutif n° 98-254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire
2010	Actuelle	Décret exécutif n° 10-202 du 30 Ramadhan 1431 correspondant au 9 septembre 2010 modifiant et complétant le décret exécutif n° 98-254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire
2010	Actuelle	Décret exécutif n° 10-231 du 23 Chaoual 1431 correspondant au 2 octobre 2010 portant statut du doctorant
2009	Actuelle	Arrêté n° 250 du 28 juillet 2009 fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat
	Actuelle	Décret exécutif n° 09-89 du 21 Safar 1430 correspondant au 17 février 2009 modifiant ledécret exécutif n° 98-254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire
	Actuelle	Arrêté n°30 du 19 Février 2009habilitant l’université de Sidi Bel Abbes à organiser et délivrer l’habilitation universitaire
2008	Abrogée	Décret exécutif n° 08-265 du 17 Chaâbane 1429 correspondant au 19 août 2008 portant régime des études en vue de l’obtention du diplôme de licence, du diplôme de master et du diplôme de doctorat
2005	Actuelle	Arrêté n° 201 du 31 octobre 2005 portant création d’une procédure de cotutelle de thèse
	Actuelle	Circulaire n° 08 du 31 octobre 2005 fixant les critères de recevabilité d’une demande d’habilitation d’une post-graduation
	Actuelle	Décret exécutif n° 05-15 du Aouel Dhou El Hidja 1425 correspondant au 11 janvier 2005 instituant une prime d’encouragement à la direction des thèse sde doctorat
2004	Actuelle	Arrêté n°29 du 31 Mars 2004habilitant l’université de Sidi Bel Abbes à organiser et délivrer l’habilitation universitaire
2003	Actuelle	Arrêté n° 90 du 12 avril 2003 fixant les modalités d’organisation du concours d’accés à la formation en vue du diplôme de magister
2001	Actuelle	Décret exécutif n° 01-293 du 13 Rajab 1422 correspondant au 1er octobre 2001 relatif aux taches d’enseignement et de formation assurées à titre d’occupation accessoire par des enseigants de l’enseignement et de la formation supérieurs, des personnels chercheurs et d’autres agents publics
1998	Abrogée	Décret exécutif n° 98-254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 Août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire

Arrêtés

Année universitaire 2022-2023
Arrêté n°1411 du 03 Décembre 2022 habilitant les établissements de l’enseignement supérieur à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant les places pédagogiques ouvertes au titre de l’année universitaire 2022-2023
Année universitaire 2021-2022
Arrêté n°33 du 13 Janvier 2022 habilitant les établissements de l’enseignement supérieur à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant les places pédagogiques ouvertes au titre de l’année universitaire 2021-2022
Année universitaire 2020-2021
Arrêté n°1263 du 17 Novembre 2021 modifiant et complétant l’arrêté 909 du 05 Août 2021 habilitant certains établissements de l’enseignement supérieur à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat
Arrêté n°909 du 05 Août 2021 habilitant certains établissements de l’enseignement supérieur à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat
Arrêté n°855 du 18 Juillet 2021 habilitant certains établissements de l’enseignement supérieur, à titre de régularisation, en vue de l’obtention du diplôme de doctorat
Arrêté n°1012 du 17 Décembre 2020 complétant l’arrêté n°962 du 01 Décembre 2020 habilitant les établissements de l’enseignement supérieurs à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2020-2021
Arrêté n°962 du 02 Décembre 2020 habilitant les établissements de l’enseignement supérieurs à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2020-2021
Arrêté n°876 du 16 novembre 2020 habilitant les établissements de l’enseignement supérieur, à titre de régularisation, en vue de l’obtention du diplôme de doctorat, de magister et de post-graduation spécialisée
Année universitaire 2019-2020
Arrêté n°1434 du 21 Août 2019 habilitant les établissements de l’enseignement supérieurs à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2019-2020
Année universitaire 2018-2019
Arrêté n°615 du 16 Juillet 2018 habilitant les établissements de l’enseignement supérieurs à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2018-2019
Année universitaire 2017-2018
Arrêté n°981 du 18 Octobre 2017 complétant l’arrêté n°834 du 27 Juillet 2017 habilitant les établissements de l’enseignement supérieurs à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2017-2018
Arrêté n°834 du 27 Juillet 2017 habilitant les établissements de l’enseignement supérieurs à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2017-2018
Année universitaire 2016-2017
Arrêté n°944 du 04 Août 2016 habilitant les établissements de l’enseignement et de la formation supérieurs à la formation en vue de l’obtention du diplôme de post-graduation spécialisée et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2016-2017
Arrêté n°935 du 31 Juillet 2016 habilitant les établissements de l’enseignement supérieurs à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2016-2017
Année universitaire 2015-2016
Arrêté n°486 du 28 Juillet 2015 complétant l’arrêté n°333 du 12Juillet 2015 habilitant les établissements de l’enseignement supérieurs à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2015-2016
Arrêté n°333 du 12Juillet 2015 habilitant les établissements de l’enseignement supérieurs à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2015-2016
Année universitaire 2014-2015
Arrêté n°423 du 06 Juillet 2014 habilitant les établissements de l’enseignement supérieurs à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2014-2015
Arrêté n°419 du 30 juin 2014 portant habilitation à la formation post-graduée en vue de l’obtention du diplôme de magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2014-2015
Arrêté n°420 du 30 juin 2014 portant habilitation de l’école doctorale et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année 2014-2015
Arrêté n°421 du 30 Juin 2014 portant reconduction des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2014-2015