العربية – الصفحة 5 – Vice-Rectorat de la Post-Graduation UDL-SBA

نصـوص تنظيمية لما بعد التدرج

السنة Année Year	التطبيق Application Application	مراسيم/مقررات/مناشير/مذكرات Décrets/Arrêtés/Circulaires/Notes Decrees/Orders/Circulars/Notes
2022	حـالـي	Arrêté n°1419 du 24 décembre 2022 fixant les modules transverses en vue de renforcer la formation du 3ème cycle dans les établissements d’enseignement supérieur Carnet du doctorant modifié (Annexe 1 de l’arrêté n° 991 du 01 Août 2022)
	حـالـي	Note N°960 du 5 décembre 2022 relative aux modalités d’organisation du concours d’accès à la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat au titre de l’année universitaire 2022-2023 Echéancier relatif à l’organisation du concours d’accès à la formation de troisième cycle au titre de l’année universitaire 2022-2023
	حـالـي	Arrêté n° 997 du 02 Août 2022 fixant les modalités du financement dans le cadre du budget alloué à la recherche scientifique et du développement technologique, de la formation du troisième cycle adossée dans des laboratoires de recherche
	حـالـي	Arrêté n° 995 du 02 Août 2022 fixant les modalités d’organisation et de fonctionnement de l’école doctorale
	حـالـي	Arrêté n° 991 du 01 Août 2022 fixant les modalités d’accès et d’organisation de la formation de troisième cycle et les condirtions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat Carnet du doctorant (Annexe 1 de l’arrêté n° 991 du 01 Août 2022) Grille de soutenabilité de la thèse (Annexe 2 de l’arrêté n° 991 du 01 Août 2022)
	حـالـي	Décret exécutif n° 22-208 du 5 juin 2022 fixant le régime des études et de la formation en vue de l’obtention des diplômes de l’enseignement supérieur
	حـالـي	Note n° 122 du 09 mars 2022 relative à la procédure de soutenance de doctorat et de doctorat en siences
	حـالـي	Arrêté n° 28 du 09 Janvier 2022 fixant les modalités d’accès et d’organisation de la formation de troisième cycle et les condirtions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat Carnet du doctorant (Annexe 1 de l’arrêté n° 28 du 09 Janvier 2022) Grille de soutenabilité de la thèse (Annexe 2 de l’arrêté n° 28 du 09 Janvier 2022)
2020	حـالـي	Arrêté n° 1082 du 27 décembre 2020 fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat
	حـالـي	Arrêté n° 961 du 02 décembre 2020 fixant les modalités d’accès et d’organisation de la formation de troisième cycle et les condirtions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat Carnet du doctorant (Annexe 1 de l’arrêté n° 961 du 02 décembre 2020) Grille de soutenabilité de la thèse (Annexe 2 de l’arrêté n° 961 du 02 décembre 2020)
	حـالـي	Arrêté n° 750 du 12 octobre 2020 habilitant les établissements de l’enseignement supérieur à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l’habilitation universitaire
	حـالـي	Arrêté n°876 du 16 Novembre 2020 habilitant les établissements de l’enseignement supérieur à titre de régularisation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat; de Magister et de post-Graduation spécialisée
2019	حـالـي	Circulaire n° 03 du 07 juillet 2019 fixant les conditions de soutenance d’une thèse de doctorat et ses modalités
2019	حـالـي	Arrêté n° 1426 du 13 Août 2019 habilitant les établissements de l’enseignement supérieur à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l’habilitation universitaire
2018	حـالـي	Arrêté n° 686 du 01 Août 2018 portant délégation de signature aux chefs d’établissements d’enseignement supérieur à l’effet de signer les diplômes de l’enseignement supérieur
2018	حـالـي	Circulaire n° 03 du 08 mars 2018 relative aux conditions et aux modalités de soutenance d’une thèse de doctorat en sciences
2017	حـالـي	Arrêté n°916 du 26 Septembre 2017 habilitant les établissements de l’enseignement supérieur à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l’habilitation universitaire
2016	حـالـي	Arrêté n°1774 du 19 décembre 2016 portant définition des caractéristiques relatives à l’attestation provisoire de succès en vue de l’obtention du diplôme des études médicales spéciales
	حـالـي	Arrêté n° 1775 du 19 décembre 2016 portant définition des caractéristiques relatives à l’attestation provisoire de succès en vue de l’obtention du diplôme de doctorat en sciences médicales
	حـالـي	Arrêté n° 1776 du 19 décembre 2016 portant définition des caractéristiques relatives à l’attestation provisoire de succès en vue de l’obtention du diplôme de docteur en sciences
	حـالـي	Arrêté n° 1777 du 19 décembre 2016 portant définition des caractéristiques relatives à l’attestation provisoire de succès en vue de l’obtention du diplôme de doctorat
	ملغى	Arrêté n° 933 du 28 juillet 2016 fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat
	حـالـي	Arrêté n° 547 du 02 juin 2016 fixant les modalités d’organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat
	حـالـي	Carnet du Doctorant
	حـالـي	Arrêté n° 704 du 16 juin 2016 fixant les procédures et les modalités d’organisation de cotutelle internationale de thèse de doctorat
	حـالـي	Arrêté n° 945 du 04 Aout 2016 habilitant les établissements de l’enseignement supérieur à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l’habilitation universitaire
2014	ملــغى	Arrêté n° 1150 du 08 décembre 2014 fixant les procédures et les modalités d’organisation de cotutelle de thèse de doctorat
2013	حـالـي	Arrêté n° 146 du 17 Mars 2013 habilitant l’univ ersité de Sidi Bel Abbes à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l’habilitation universitaire
2012	حـالـي	Arrêté n° 345 du 17 octobre 2012 fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat
2012	حـالـي	Arrêté n° 191 du 16 juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat
2011	حـالـي	Décret exécutif n° 11-164 du 13 Joumada El Oula 1432 correspondant au 17 avril 2011 modifiant le décret exécutif n° 98-254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire
2010	حـالـي	Décret exécutif n° 10-202 du 30 Ramadhan 1431 correspondant au 9 septembre 2010 modifiant et complétant le décret exécutif n° 98-254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire
2010	حـالـي	Décret exécutif n° 10-231 du 23 Chaoual 1431 correspondant au 2 octobre 2010 portant statut du doctorant
2009	حـالـي	Arrêté n° 250 du 28 juillet 2009 fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat
	حـالـي	Décret exécutif n° 09-89 du 21 Safar 1430 correspondant au 17 février 2009 modifiant ledécret exécutif n° 98-254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire
	حـالـي	Arrêté n°30 du 19 Février 2009habilitant l’université de Sidi Bel Abbes à organiser et délivrer l’habilitation universitaire
2008	ملــغى	Décret exécutif n° 08-265 du 17 Chaâbane 1429 correspondant au 19 août 2008 portant régime des études en vue de l’obtention du diplôme de licence, du diplôme de master et du diplôme de doctorat
2005	حـالـي	Arrêté n° 201 du 31 octobre 2005 portant création d’une procédure de cotutelle de thèse
	حـالـي	Circulaire n° 08 du 31 octobre 2005 fixant les critères de recevabilité d’une demande d’habilitation d’une post-graduation
	حـالـي	Décret exécutif n° 05-15 du Aouel Dhou El Hidja 1425 correspondant au 11 janvier 2005 instituant une prime d’encouragement à la direction des thèse sde doctorat
2004	حـالـي	Arrêté n°29 du 31 Mars 2004habilitant l’université de Sidi Bel Abbes à organiser et délivrer l’habilitation universitaire
2003	حـالـي	Arrêté n° 90 du 12 avril 2003 fixant les modalités d’organisation du concours d’accés à la formation en vue du diplôme de magister
2001	حـالـي	Décret exécutif n° 01-293 du 13 Rajab 1422 correspondant au 1er octobre 2001 relatif aux taches d’enseignement et de formation assurées à titre d’occupation accessoire par des enseigants de l’enseignement et de la formation supérieurs, des personnels chercheurs et d’autres agents publics
1998	ملــغى	Décret exécutif n° 98-254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 Août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire

مــقــــررات

Année universitaire 2022-2023
Arrêté n°1411 du 03 Décembre 2022 habilitant les établissements de l’enseignement supérieur à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant les places pédagogiques ouvertes au titre de l’année universitaire 2022-2023
Année universitaire 2021-2022
Arrêté n°33 du 13 Janvier 2022 habilitant les établissements de l’enseignement supérieur à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant les places pédagogiques ouvertes au titre de l’année universitaire 2021-2022
Année universitaire 2020-2021
Arrêté n°1263 du 17 Novembre 2021 modifiant et complétant l’arrêté 909 du 05 Août 2021 habilitant certains établissements de l’enseignement supérieur à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat
Arrêté n°909 du 05 Août 2021 habilitant certains établissements de l’enseignement supérieur à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat
Arrêté n°855 du 18 Juillet 2021 habilitant certains établissements de l’enseignement supérieur, à titre de régularisation, en vue de l’obtention du diplôme de doctorat
Arrêté n°1012 du 17 Décembre 2020 complétant l’arrêté n°962 du 01 Décembre 2020 habilitant les établissements de l’enseignement supérieurs à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2020-2021
Arrêté n°962 du 02 Décembre 2020 habilitant les établissements de l’enseignement supérieurs à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2020-2021
Arrêté n°876 du 16 novembre 2020 habilitant les établissements de l’enseignement supérieur, à titre de régularisation, en vue de l’obtention du diplôme de doctorat, de magister et de post-graduation spécialisée
Année universitaire 2019-2020
Arrêté n°1434 du 21 Août 2019 habilitant les établissements de l’enseignement supérieurs à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2019-2020
Année universitaire 2018-2019
Arrêté n°615 du 16 Juillet 2018 habilitant les établissements de l’enseignement supérieurs à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2018-2019
Année universitaire 2017-2018
Arrêté n°981 du 18 Octobre 2017 complétant l’arrêté n°834 du 27 Juillet 2017 habilitant les établissements de l’enseignement supérieurs à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2017-2018
Arrêté n°834 du 27 Juillet 2017 habilitant les établissements de l’enseignement supérieurs à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2017-2018
Année universitaire 2016-2017
Arrêté n°944 du 04 Août 2016 habilitant les établissements de l’enseignement et de la formation supérieurs à la formation en vue de l’obtention du diplôme de post-graduation spécialisée et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2016-2017
Arrêté n°935 du 31 Juillet 2016 habilitant les établissements de l’enseignement supérieurs à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2016-2017
Année universitaire 2015-2016
Arrêté n°486 du 28 Juillet 2015 complétant l’arrêté n°333 du 12Juillet 2015 habilitant les établissements de l’enseignement supérieurs à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2015-2016
Arrêté n°333 du 12Juillet 2015 habilitant les établissements de l’enseignement supérieurs à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2015-2016
Année universitaire 2014-2015
Arrêté n°423 du 06 Juillet 2014 habilitant les établissements de l’enseignement supérieurs à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2014-2015
Arrêté n°419 du 30 juin 2014 portant habilitation à la formation post-graduée en vue de l’obtention du diplôme de magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2014-2015
Arrêté n°420 du 30 juin 2014 portant habilitation de l’école doctorale et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année 2014-2015
Arrêté n°421 du 30 Juin 2014 portant reconduction des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2014-2015

N°	Code	Intitulé du laboratoire	عنوان المخبــــــر	Directeur du laboratoire	Faculté de attachement	Année d’agrément
1	W0710100	Biotoxicologie	البيوتوكسيكولوجيا	Pr. MENNADI NourEddine	FSNV	2000
2	W0740200	Chimie organique physique et macromoléculaire	الكيمياء والفيزياء المكروموليكيلار	Pr. GUEMRA Kaddour	FSE	2000
3	W0780300	Critique et études littéraires et linguistiques	النقد والدراسات الأدبية واللسانية	Pr. SABBAR Noureddine	FLLA	2000
4	W0710400	Ecodéveloppement des espaces	التنمية البيئية للفضاء	Pr. MEGHERBI Aicha	FSNV	2000
5	W0760500	Elaboration et caractérisation des matériaux	الإنجاز وتبيين المواد	Pr. BOUREZIG Yamina	FGE	2000
6	W0710600	Environnement et santé	البيئة والصحة	Pr. BAGHDADLI Benali	FM	2000
7	W0760700	Intelligent control and electrical power systems	المراقبة الذكية ونظام الاستطاعة الكهربائية	Pr. BRAHAMI Mostéfa	FGE	2000
8	W0760800	Interaction réseaux électriques convertisseurs machines	تفاعل الشبكات والمحولات والآليات الكهربائية	Pr. ABID Mohamed	FGE	2000
9	W0730900	Matériaux appliqués	العتاد التطبيقي	Pr. ABID Hamza	FGE	2000
10	W0741000	Matériaux et catalyse	العتاد و الكاتاليز	Pr. MIMANNE Goussem	FSE	2000
11	W0761100	Matériaux et hydrologie (Laboratoire d’excellence)	المياه و الهيدروميكانيك (مخبر تميز)	Pr. BOURADA Mohamed	FT	2000
12	W0761200	Matériaux et systèmes réactifs	العتاد والوسائل المنهضة	Pr. MAZARI Mohamed	FT	2000
13	W0751300	Mathématiques	الرياضيات	Pr. OUHAB Abdelghani	FSE	2000
14	W0731400	Microélectronique appliquée	مكروالكترونيك التطبيقي	Pr. BENAMARA Zineb	FGE	2000
15	W0731500	Modélisation et simulation en sciences des Matériaux	نمذجة و ترميز فزيائي في علم المواد	Pr. BOUHAFS Bachir	FSE	2000
16	W0711600	Synthèse de l’information environnementale	حوصلة المعلومات البيئية	Dr. BENINE Mohamed Lamine	FSE	2000
17	W0761700	Télécommunication et traitement numérique du signal	العلاج العددي للاشارات	Pr. DJEBBARI Ali	FGE	2000
18	W0761800	Evolutionary engineering and distributed information systems	هندسة تطويرية وانظمة توزيع الاعلام	Pr. BOUKLI HACENE Sofiane	FSE	2001
19	W0771900	Services publiques et développement	المصالح العمومية و التنمية	Pr. CHAIB Soraya	FDSP	2001
20	W0782000	L’Algérie moderne et contemporaine : histoire et société	الجزائر : تاريخ و مجتمع في العصر الحديث و المعاصر	Pr. OULDENNEBIA Karim	FSHS	2007
21	W0762200	Mécanique et physique des matériaux	ميكانيك و فيزياء المواد	Pr. BACHIR BOUIADJRA Belabbes	FT	2007
22	W0732300	Microscopie, microanalyse de la matière et spectroscopie moléculaire	المجهريات ميكروتحليل المادة والتحليل الطيفي للجزيئات	Pr. BASSOU Ghaouti	FSE	2007
23	W0772100	Recherche sur les études orientales de civilisation de l’occident musulman	البحوث و الدراسات الإستشراقية في حضارة المغرب الإسلامي	Pr. SAHRAOUI Abdelkader	FSHS	2007
24	W0762400	Réseaux de communication, architecture et multimédia	شبكة الاتصالات هندسة الكمبيوتر متعدد الأخبار	Pr. TALEB Nasreddine	FGE	2007
25	W0772500	Management des entreprises	تسيير المؤسسات	Pr. BENDAIDA HOUARI	FSECG	2008
26	W0712600	Biodiversité végétale : Conservation et valorisation	(التنوع النباتي (محافظة وتثمين	Pr. MEHDADI Zoheir	FSNV	2009
27	W0732700	Matériaux magnétiques	المواد المغناطسية	Pr. BENKHETTOU Noureddine	FSE	2009
28	W0782800	Le renouveau de la recherche dans la didactique de la langue arabe dans le système éducatif Algérien	تجديد البحث في تعليمية اللغة العربية في المنظومة التربويةالجزائرية	Pr. TAYEBI Amina	FLLA	2010
29	W0763300	Génie Civil et Environnement	الهندسة المدنية والبيئة	Pr. ABBAD Hichem	FT	2012
30	W0763000	Applications of Plasma, Electrostatics and Electromagnetic Compatibility	تطبيقات البلازما, الكهرباء الساكنة و التوافق الكهرومغناطيسي	Pr. TILMATINE Amar	FGE	2012
31	W0783400	Le texte théâtral Algérien : réassemblage et étude dans les dimensions idéologiques et esthétiques	النص المسرحي الجزائري جمع و دراسة في الابعاد الفكرية والجمالية	Pr. GARGOUA Idriss	FLLA	2012
32	W0763600	Mécanique des structures et des solides	ميكانيك الهياكل والأجسام الصلبة	Pr. EL AJRAMI Mohamed	FT	2012
33	W0783700	Pensée islamique en Algérie	الفكر الإسلامي في الجزائر	Pr. MEKAHLI Mohamed	FSHS	2012
34	W0753800	Statistique et processus stochastiques	الاحصاء والعمليات العشوائية	Pr. BENCHIKH Tawfik	FSE	2012
35	W0753100	Biomathématiques	رياضيات البيولوجيا	Pr. LAKMECHE Abdelkader	FSE	2012
36	W0752900	Analyse et Contrôle des équations aux Dérivées Partielles	تحليل و التحكم في المعادلات التفاضلية الجزئية	Pr. BENAISSA Abbès	FSE	2012
37	W0733500	Matière Condensée et Développement durable	المواد المكثفة و التنمية المستدامة	Pr. ROZAL Habib	FSE	2012
38	W0734000	Physico-chimie des Matériaux Avancés	الكيمياء الفيزيائية للمواد المتقدمة	Pr. AMERI Mohamed	FSE	2013
39	W0764100	Structures et Matériaux Avancés dans le Génie Civil et Travaux Publics –	الهياكل والمواد المتقدمة في الهندسة المدنية و الاشغال العمومية	Pr. KROUR Baghdad	FT	2013
40	W0783900	Management de l’Innovation et Marketing	إدارة الابتكار و التسويق	Pr. SAHRAOUI Benchiha	FSECG	2013
41	W0704300	L’Activité Immobilière	النشاط العقاري	Pr. BERREDANE Rachid	FDSP	2014
42	W0734700	Modélisation et Simulation Multi-Echelles	النمذجة والمحاكات متعدد القياسات	Pr. HEIRECHE Houari	FSE	2014
43	W0784400	L’Algérie et le Bassin Occidental de la Mediterranée	الجزائر والحوض الغربي للبحر المتوسط	Pr. BOUCHENNAFI Mohamed	FSHS	2014
44	W0734200	Etude des Matériaux et Istrumentations Optiques	دراسة المواد والوسائل الضوئية	Pr. YAKOUBI Abdelkader	FSE	2014
45	W0714600	Microbiologie Moléculaire,Protéomics et Santé	ميكروبيولوجيا الجزئية الصحة والدراسة البروتينة	Pr. KANOUN Khedoudja	FSNV	2014
46	W0734800	Physique Computationnelle des Matériaux	الفيزياء الحاسوبية للمواد	Pr. KACIMI Salima	FSE	2014
47	W0744500	Matériaux Avancés et Physico -Chimie pour l’Environnement et la Santé	المواد المتقدمة والكيمياء و الفيزيائية و الصحة	Pr. BENGHAREZ Zohra	FSE	2014
48	W0764900	Electronique, Photonique et Optronique	الأبحاث في الالكترونيك و الرادار و الاتصالات اللاسلكية و الابترونيك	Pr. MAHDJOUB Zoubir	FGE	2015
49	W0775100	Recherches psychologiques et éducatives	البحوث النفسية و التربوية	Pr. FARES ZineElAbidine	FSHS	2020
50	W0775000	Etudes et recherches sociales en Algérie sur les collectivités locales et la gestion des affaires publics	الدراسات و البحوث الاجتماعية في الجزائر -حول الجماعات المحلية و تسيير الشأن العام	Pr. BOUANANI Brahim	FSHS	2020
51	W0715200	Nutrition, pathologie, agro-biotechnologie et santé	التغذية و الصحة، علم الأمراض و التكنولوجيا الحيوية الزراعية	Pr. KHALED MEGHIT Boumediene	FSNV	2021
52	W0745300	Chimie théorique de bio et nanosystème	الكيمياء النظرية للأنظمة الحيوية و النانونية	Pr. RAHAL SEKKAL Madjda	FSE	2021
53	W0775400	Droit de l’entreprise	قانون المؤسسة	Pr. SABOUNDJI Nadia	FDSP	2021
54	W0785500	Des études et des recherches philosophiques	الدراسات و الأبحاث الفلسفية	Pr. RAIS Zouaoui	FSHS	2021
55	W0765200	Génie des procédés, matériaux et environnement	هندسة الطرائق، المواد والبيئة	Pr. BENOUIS Khedidja	FT	2022
56	W0785600	Didactique de la langue anglaise et linguistique appliquée	تعليمات اللغة الانجليزية و اللسانيات التطبيقية	Pr. BENAISSI BOUHASS Fawzia	FLLA	2022
57	W0775700	Etudes financières et comptabilité	الدراسات المالية و المحاسبة	Pr. DJEMIL Abdeldjalil	FSECSG	2022
58	W0775800	Analyse du système éducatif	تحليل النظام التربوي		FSHS	2024

تعلم نيابة الجامعة الى كافة الطلبة الناجحين في مسابقة الالتحاق بالتكوين في الدكتوراه للموسم الجامعي 2024-2025 عن بداية التسجيل

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نـصــوص تنـظيمية ( مشاريع البحث)

السنة	التطبيق	مراسيم/تقارير/مناشير/مذكرات
2022	حــالــي	Circulaire n°02 du 06 juin 2022 relative à la procédure de recevabilité et de gestion des projets de recherche de formation universitaire (PRFU)
2019	حــالــي	Circulaire n°06 du 09 décembre 2019 modifiant la circulaire n°02 du 20 février 2018 relative à la procédure de recevabilité et de gestion des projets de recherche de formation universitaire (PRFU)
2018	حــالــي	Circulaire n°02 du 20 février 2018 relative à la procédure de recevabilité et de gestion des projets de recherche de formation universitaire (PRFU)

نصـــوص تنظيمية للبحث العلمي

السنة Année Year	التطبيق Application Application	مراسيم/مقررات/مناشير/مذكرات Décrets/Arrêtés/Circulaires/Notes Decrees/Orders/Circulars/Notes
2019	حــالــي	Décret exécutif n° 19-233 du 12 Dhou El Hidja 1440 correspondant au 13 août 2019 fixant les conditions et modalités de création des réseaux thématiques de recherche
	حــالــي	Décret exécutif n° 19-232 du 12 Dhou El Hidja 1440 correspondant au 13 août 2019 fixant les missions, l’organisation et le fonctionnement des agences thématiques de recherche
	حــالــي	Décret exécutif n° 19-231 du 12 Dhou El Hidja 1440 correspondant au 13 août 2019 fixant les modalités de création, d’organisation et de fonctionnement des laboratoires de recherche
2018	حــالــي	Arrêté interministériel du 3 Rabie El Aouel 1440 correspondant au 11 novembre 2018 fixant la nomenclature des recettes et des dépenses du compte d’affectation spéciale n° 302-082 intitulé « Fonds national de la recherche scientifique et du développement technologique »
2013		Arrêté n°242 du 03 avril 2013 portant création des laboratoires de recherche au sein de certains établissements de l’enseignement supérieur
2013		Décret exécutif n° 13-109 du 5 Joumada El Oula 1434 correspondant au 17 mars 2013 fixant les modalités de création et de fonctionnement de l’équipe de recherche
2012		Décret exécutif n° 13-109 du 5 Joumada El Oula 1434 correspondant au 17 mars 2013 fixant les modalités de création et de fonctionnement de l’équipe de recherche.
		Décret exécutif n° 12-293 du 2 Ramadhan 1433 correspondant au 21 juillet 2012 fixant les missions, l’organisation et le fonctionnement des services communs de recherche scientifique et technologique
		Arrêté n°145 du 14 avril 2012 portant création des laboratoires de recherche au sein de certains établissements de l’enseignement supérieur.
		Arrêté interministériel du 01 mars 2012 fixant les nomenclature des recettes et des dépenses du compte d’affectation spéciale n° 302-082 intitulé “Fonds National de la Recherche Scientifique et du développement Technologique”
2002		Arrêté interministériel du Aouel Dhou El Hidja 1422 correspondant au 13 février 2002 fixant la nomenclature des dépenses consacrées à la recherche scientifique et au développement technologique soumises au contrôle financier a posteriori
1999	ملغى	Décret exécutif n° 99-244 du 21 Rajab 1420 correspondant au 31 octobre 1999 fixant les règles de création, d’organisation et de fonctionnement du laboratoire de recherche

تعلن إدارة الموارد البشرية بوزارة التعليم العالي والبحث العلمي كافة الأساتذة المحاضرين قسم “ب” وأساتذة البحث قسم “ب” عن افتتاح الدورة السادسة (6) للحصول على الـتأهيل الجامعي.

يجب تقديم ملف التقديم حصرا عبر منصة عن طريق الحساب المهني لكل مرشح عبر الرابط التالي:

http://progres.mesrs.dz/webgrh

فترة تقديم الطلبات هي: من الثلاثاء 3 ديسمبر 2024 إلى الاثنين 23 ديسمبر 2024

الرزنامة المتعلقة بتنظيم الدورة السادسة (6) بهدف الحصول على التأهيل الجامعي

التسجيل في السنة أولى دكتوراه – الطور الثالث –

ملف التسجيل:

1- نسخة من شهادة البكالوريا وكشف النقاط

2- نسخة من شهادة التدرج

3- نسخة من شهادة الماستر موثقة

4-نسخة من بطاقة الهوية الوطنية (يفضل نسخة بيومترية)

02-5صورشمسية

6- وصل حقوق التسجيل (200 دج) (يتم الدفع إلكترونيا عبر منصة PROGRES)

7- استمارة تسجيل الدكتوراه للطور الثالث

8- تصريح شرفي مصادق عليه من طرف مصالح البلدية

9- اسثمارة ايداع عنوان أطروحة الدكتوراه

10- تصريح شرفي خاص بالنزاهة العلمية لإنجاز بحث مصادق عليه من طرف مصالح البلدية

* تملء النماذج (7) و(8) و(9) بواسطة الكمبيوتر مع طباعتها

الوثائق الإدارية المرفقة بالملف :

1- مستخرج من محضر المجلس العلمي يتضمن المصادقة على نتائج المسابقة

2-مستخرج من محضر المجلس العلمي يتضمن تحديد عناوين أطروحات الدكتوراه حسب درجة الإستحقاق

إعادة التسجيل: دكتوراه في العلوم / دكتوراه الطور الثالث :

1- وصل حقوق التسجيل (200 دج): الدفع عبر الخط

2- تصريح شرفي مصادق عليه من طرف مصالح البلدية

3-مستخرج من محضر المجلس العلمي يتضمن الموافقة على إعادة التسجيل

-في حالة التنازل عن الإشراف :

يجب ارفاق الملف باسثمارة تتضمن المعلومات الخاصة بالطالب ، امضاء المؤطر الأصلي ، امضاء المؤطر الجديد وكذا التأشيرة الخاصة بالقسم

براءة اختراع

N°	Titre Propriétés Intellectuelles	Inventeur(s)	Organisme(s) de protection	Dépôt N°/Date	Enregistrement N°/Date
1	Procédé de traitement de l’eau des bâches à eau par l’ozone	TILMATINE Amar	INAPI	N° : 100205 Le : 2008-04-12
2	Séparateur triboélectrique de particules plastiques	BENDIMERED Salah-Eddine TILMATINE Amar	INAPI	N° : 080775 Le : 2008-12-30
3	Procédé et installation de séparation tribo-aéro-électrostatique de matériaux pulvérulents	BENABBOUN Adel LUCIEN Dascalescu TILMATINE Amar	INAPI	N° : 130675 Le : 2013-10-22
4	Générateur d’ozone de type Serpentin destiné au traitement des eaux	CHEBBAH Abdelkader HADJERI Samir TILMATINE Amar	INAPI	N° : 150231 Le : 2015-04-28
5	Générateur d’ozone hybride de type surfacique et volumique destiné au traitement des eaux	NASSOUR Kamel TILMATINE Amar NEMMICH Said	INAPI	N° : 150231 Le : 2015-04-30
6	Conception et développement d’un procédé de séparation à courant de Foucault pour matériaux non ferreux	MERAHI Amir MEDLES Karim TILMATINE Amar	INAPI	N° : 150682 Le : 2015-11-10
7	dispositif de chargement tribo-électrique à double axe de rotation à flux descendants	FEKIR Djamel Eddine	INAPI	N° : 160320 Le : 2016-06-23	N° : 9610 Le : 2017-09-12
8	dispositif de chargement tribo-Aéro-électrique à un seul axe de rotation à flux descendants	FEKIR Djamel Eddine	INAPI	N° : 9611 Le : 2016-06-23	N° : 9611 Le : 2017-09-12
9	Installation de séparation électrostatique à électrode concentrique pour mélanges granulaires isolants	FEKIR Djamel Eddine	INAPI	N° : 160671 Le : 2017-12-27	N° : 9776 Le : 2017-12-27
10	Stérilisateur de matériels médicaux-chirurgicaux par ozonation	NASSOUR Kamel TILMATINE Amar NEMMICH Said	INAPI	N° : 200128 Le : 2020-02-19
11	Du à la nature de l’autoclave, la stérilisation de certains instruments médico-chirurgicaux étant thermosensible reste un problème majeur et l’une des plus grandes causes d’infection nosocomiale. L’oxydation avec l’ozone prouve sa supériorité due à son ef	TILMATINE Amar BOUKHOULDA Fodil SMAIL Latifa	INAPI	N° : 200237 Le : 2020-05-05
12	Procédé de séparation électrostatique de particules de plastique à bande transporteuse chargée par décharge couronne	TILMATINE Amar ZELMAT Mohammed El Mouloud BENAOUDA Imene	INAPI	N° : 200235 Le : 2020-05-05
13	Séparateur à plan vibratoire incliné alimenté par un commutateur de haute tension alternative à basse fréquence	AKSA Wessim TOUHAMI Seddik REZOUG Mohammed	INAPI	N° : 200612 Le : 2020-11-25
14	Stérilisateur des outils médicaux à l’ozone	NASSOUR Kamel TILMATINE Amar NEMMICH Said	INAPI	N° : 210281 Le : 2021-05-24
15	Banalisation des déchets d’activités de soins à risques infectieux (DASRI) par ozonation	TILMATINE Amar MILOUA Farid BELARBI Adel	INAPI	N° : 210334 Le : 2021-06-15
16	Buse de pulvérisation hydro pneumatique et de chargement électrostatique	TOUHAMI Seddik AKSA Wessim BOUKHOLDA Mohamed Fodil	INAPI	N° : 210332 Le : 2021-06-15
17	Pulvérisateur Électrostatique Arboricole traîné a jet porté	TOUHAMI Seddik AKSA Wessim BOUKHOLDA Mohamed Fodil	INAPI	N° : 210333 Le : 2021-06-15
18	Procédé de séparation électrostatique de mélanges de particules « métal/plastique »	TILMATINE Amar ZELMAT Samir ZENANI Imene	INAPI	N° : 210727 Le : 2021-11-23

ملاحظة: من المديرية العامة للتعليم و التكوين لوزارة التعليم العالي و البحث العلمي  المتعلقة بافتتاح دورة التقييم النصفي للمشاريع المعتمدة في عام 2023  
يتم تقديم التقييمات النصفية عبر الموقع
www.prfu-mesrs.dz. 

 وذلك وفقا للجدول الزمني المشار إليه

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